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Moder

Page mise à jour le 10/10/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
990.69km²
Linéaire du cours d'eau principal
165km
Liste des enjeux du contrat

Pollutions domestique (collecteur) et industrielle - pêche -ensablement

Commentaire sur l'état d'avancement

demande une prolongation de 3 ans

Emergence

Validation du dossier préalable
1988
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1993

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
09/12/1994
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2002
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Bernard SCHREINER
Fonction
Conseiller Général, député maire de Brumath
Nombre de membres dans le comité de rivière
47
Comité de bassin
Code du contrat
R073

Les actualités du contrat de milieux