Contrat de milieu Moder

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  • Informations générales

    Moder
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Moder

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • BAS-RHIN Lien vers la fiche Sandre (84 éléments)
            • AUENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • BATZENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • BERSTHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • BEINHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • BISCHHOLTZ Lien vers la fiche Sandre
            • BISCHWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • BITSCHHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • BOUXWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • BRUMATH Lien vers la fiche Sandre
            • DALHUNDEN Lien vers la fiche Sandre
            • DAMBACH Lien vers la fiche Sandre
            • DAUENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • DRUSENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • ENGWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • ERCKARTSWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • FORT-LOUIS Lien vers la fiche Sandre
            • GEUDERTHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • GRASSENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • GRIES Lien vers la fiche Sandre
            • GUMBRECHTSHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • GUNDERSHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • HAGUENAU Lien vers la fiche Sandre
            • HERRLISHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • HUTTENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • INGWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • KALTENHOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • KINDWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • KRIEGSHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • KURTZENHOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PETITE-PIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA WALCK Lien vers la fiche Sandre
            • LICHTENBERG Lien vers la fiche Sandre
            • MENCHHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • MERTZWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • MIETESHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • MORSCHWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • MULHAUSEN Lien vers la fiche Sandre
            • NEUHAEUSEL Lien vers la fiche Sandre
            • NEUWILLER-LES-SAVERNE Lien vers la fiche Sandre
            • NIEDERBRONN-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • NIEDERMODERN Lien vers la fiche Sandre
            • NIEDERSCHAEFFOLSHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • NIEDERSOULTZBACH Lien vers la fiche Sandre
            • OBERBRONN Lien vers la fiche Sandre
            • OBERHOFFEN-SUR-MODER Lien vers la fiche Sandre
            • OBERMODERN-ZUTZENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • OBERSOULTZBACH Lien vers la fiche Sandre
            • OFFWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • OHLUNGEN Lien vers la fiche Sandre
            • PFAFFENHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • PUBERG Lien vers la fiche Sandre
            • REICHSHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • REIPERTSWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • RINGELDORF Lien vers la fiche Sandre
            • ROESCHWOOG Lien vers la fiche Sandre
            • ROHRWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • ROPPENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • ROSTEIG Lien vers la fiche Sandre
            • ROTHBACH Lien vers la fiche Sandre
            • ROUNTZENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • SCHALKENDORF Lien vers la fiche Sandre
            • SCHILLERSDORF Lien vers la fiche Sandre
            • SCHIRRHEIN Lien vers la fiche Sandre
            • SCHIRRHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER Lien vers la fiche Sandre
            • SESSENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • SOUFFLENHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • SPARSBACH Lien vers la fiche Sandre
            • STATTMATTEN Lien vers la fiche Sandre
            • UBERACH Lien vers la fiche Sandre
            • UHLWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • UHRWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • UTTENHOFFEN Lien vers la fiche Sandre
            • UTTWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • WEINBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • WEITBRUCH Lien vers la fiche Sandre
            • WEITERSWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • WEYERSHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • WIMMENAU Lien vers la fiche Sandre
            • WINDSTEIN Lien vers la fiche Sandre
            • WINGEN-SUR-MODER Lien vers la fiche Sandre
            • WINTERSHOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • ZINSWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • ZITTERSHEIM Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhin
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhin
    Superficie:
    990.69km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    165Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollutions domestique (collecteur) et industrielle - pêche -ensablement

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    demande une prolongation de 3 ans

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1988
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    02/10/1989
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1993
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    09/12/1994
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard SCHREINER
    Fonction:
    Conseiller Général, député maire de Brumath
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    47

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R073
    Page mise à jour le 10/10/2016
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