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Moyenne Meuse

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1229.22km²
Linéaire du cours d'eau principal
350km
Liste des enjeux du contrat

Inondations,eutrophisation, qualité des eaux superficielles

Commentaire sur l'état d'avancement

demande de modification des montants de subvention des travaux en mars 98

Emergence

Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
08/04/1993
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2000
Nombre de membres dans le comité de rivière
57
Comité de bassin
Code du contrat
R064

Les actualités du contrat de milieux