Contrat de milieu Moyenne Meuse

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  • Informations générales

    Moyenne Meuse
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • MEUSE Lien vers la fiche Sandre (93 éléments)
            • AINCREVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • AMBLY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BANNONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BANTHEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUCLAIR Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFORT-EN-ARGONNE Lien vers la fiche Sandre
            • BELLERAY Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEVILLE-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BETHINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BISLEE Lien vers la fiche Sandre
            • BONCOURT-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUQUEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BRABANT-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BRAS-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BRIEULLES-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • BRIXEY-AUX-CHANOINES Lien vers la fiche Sandre
            • BUREY-EN-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHALAINES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPNEUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPOUGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATTANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUVONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CLERY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • CLERY-LE-PETIT Lien vers la fiche Sandre
            • COMMERCY Lien vers la fiche Sandre
            • CONSENVOYE Lien vers la fiche Sandre
            • DANNEVOUX Lien vers la fiche Sandre
            • DIEUE-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • DOMPCEVRIN Lien vers la fiche Sandre
            • DOULCON Lien vers la fiche Sandre
            • DUGNY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • DUN-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • EUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FORGES-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • HAN-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUDAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • INOR Lien vers la fiche Sandre
            • KOEUR-LA-GRANDE Lien vers la fiche Sandre
            • KOEUR-LA-PETITE Lien vers la fiche Sandre
            • LACROIX-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LAMORVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LEROUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LES MONTHAIRONS Lien vers la fiche Sandre
            • LES PAROCHES Lien vers la fiche Sandre
            • LINY-DEVANT-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • LUZY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • MAIZEY Lien vers la fiche Sandre
            • MARRE Lien vers la fiche Sandre
            • MARTINCOURT-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • MAXEY-SUR-VAISE Lien vers la fiche Sandre
            • MECRIN Lien vers la fiche Sandre
            • MILLY-SUR-BRADON Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-DEVANT-SASSEY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MOUZAY Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-LES-VAUCOULEURS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • RANZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • RECOURT-LE-CREUX Lien vers la fiche Sandre
            • REGNEVILLE-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • RIGNY-LA-SALLE Lien vers la fiche Sandre
            • RIGNY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • ROUVROIS-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MIHIEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAMOGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAMPIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SASSEY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SEPVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SIVRY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SORCY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • STENAY Lien vers la fiche Sandre
            • TAILLANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • THIERVILLE-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • TILLY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • TROUSSEY Lien vers la fiche Sandre
            • TROYON Lien vers la fiche Sandre
            • UGNY-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • VACHERAUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VADONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUCOULEURS Lien vers la fiche Sandre
            • VERDUN Lien vers la fiche Sandre
            • VIGNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • VILOSNES-HARAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • VOID-VACON Lien vers la fiche Sandre
            • WISEPPE Lien vers la fiche Sandre
            • WOIMBEY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Meuse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Meuse
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (8 éléments)
            • Calcaires oxfordiens Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Meuse, de la Chiers, et de la Bar Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Kimméridgien Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires oxfordiens Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Callovo-Oxfordien de Bassigny Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Callovo-Oxfordien des Ardennes Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du Dogger des côtes de Meuse ardennaises Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du Dogger du plateau de Haye Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1229.22km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    350Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Inondations,eutrophisation, qualité des eaux superficielles

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    demande de modification des montants de subvention des travaux en mars 98

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/07/1990
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1992
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    08/04/1993
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2000
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    57

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R064
    Page mise à jour le 11/03/2016
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