Contrat de milieu Nartuby

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  • Informations générales

    Nartuby
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Nartuby (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • AMPUS Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUDOUBLE Lien vers la fiche Sandre
            • DRAGUIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MUY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERRAT Lien vers la fiche Sandre
            • TRANS-EN-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Canal de Muy Lien vers la fiche Sandre
          • L'Artuby Lien vers la fiche Sandre
          • L'Argens de la Nartuby à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • L'Endre Lien vers la fiche Sandre
          • La Nartuby Lien vers la fiche Sandre
          • L'Argens du Caramy à la confluence avec la Nartuby Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Massifs calcaires du Trias au Crétacé dans le BV de l'Argens Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    216.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    53Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    13Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le premier contrat est achevé. Le lancement d'un second contrat de milieu * nécessaire au maintien de la dynamique de restauration et de préservation de l'écosystème aquatique est étudié.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1994
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    23/11/2000
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    19 octobre 2006
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    31 octobre 2007
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31 octobre 2012
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Avenue Jules Ferry
    Ville:
    LE MUY
    Code postal:
    83490
    Téléphone:
    0972452491
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    35

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte de l'Argens
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Avenue Jules Ferry
    Ville:
    LE MUY
    Code postal:
    83490
    Téléphone:
    0972452491
    SIRET:
    20004761100013
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Matthieu SEBIRE
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0972452491
    Portable:
    0626805741
    Courriel:
    m [dot] sebire [at] syndicatnartuby [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Olivier AUDIBERT-TROIN
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0972452491
    Courriel:
    contact [at] syndicatnartuby [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R122
    Page mise à jour le 11/03/2016
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