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Oise amont

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Superficie
899.91km²
Linéaire du cours d'eau principal
80km
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux, inondations,

Emergence

Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
09/09/1994
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1999
Nombre de membres dans le comité de rivière
41
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de l'Oise amont
Adresse

Rue de la Libération
02120 FLAVIGNY LE GRAND
France

Comité de bassin
Code du contrat
R075

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