Contrat de milieu Oise amont

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  • Informations générales

    Oise amont
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • AISNE Lien vers la fiche Sandre (76 éléments)
            • AISONVILLE-ET-BERNOVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ANY-MARTIN-RIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENTON Lien vers la fiche Sandre
            • AUDIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • AUTREPPES Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • BERNOT Lien vers la fiche Sandre
            • BESMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BOUE Lien vers la fiche Sandre
            • BUCILLY Lien vers la fiche Sandre
            • BUIRE Lien vers la fiche Sandre
            • BUIRONFOSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • CRUPILLY Lien vers la fiche Sandre
            • DORENGT Lien vers la fiche Sandre
            • EFFRY Lien vers la fiche Sandre
            • ENGLANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • EPARCY Lien vers la fiche Sandre
            • ERLOY Lien vers la fiche Sandre
            • ESQUEHERIES Lien vers la fiche Sandre
            • ETREAUPONT Lien vers la fiche Sandre
            • ETREUX Lien vers la fiche Sandre
            • FLAVIGNY-LE-GRAND-ET-BEAURAIN Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENELLE Lien vers la fiche Sandre
            • FROIDESTREES Lien vers la fiche Sandre
            • GERGNY Lien vers la fiche Sandre
            • GRAND-VERLY Lien vers la fiche Sandre
            • GROUGIS Lien vers la fiche Sandre
            • GUISE Lien vers la fiche Sandre
            • HANNAPES Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTION Lien vers la fiche Sandre
            • HIRSON Lien vers la fiche Sandre
            • IRON Lien vers la fiche Sandre
            • LA BOUTEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA HERIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA NEUVILLE-LES-DORENGT Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALLEE-AU-BLE Lien vers la fiche Sandre
            • LANDOUZY-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAQUERESSE Lien vers la fiche Sandre
            • LE NOUVION-EN-THIERACHE Lien vers la fiche Sandre
            • LE SOURD Lien vers la fiche Sandre
            • LERZY Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHELLES Lien vers la fiche Sandre
            • LESQUIELLES-SAINT-GERMAIN Lien vers la fiche Sandre
            • LEUZE Lien vers la fiche Sandre
            • LOGNY-LES-AUBENTON Lien vers la fiche Sandre
            • LUZOIR Lien vers la fiche Sandre
            • MACQUIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MALZY Lien vers la fiche Sandre
            • MARLY-GOMONT Lien vers la fiche Sandre
            • MARTIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MONCEAU-SUR-OISE Lien vers la fiche Sandre
            • MONDREPUIS Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-SAINT-JEAN Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVE-MAISON Lien vers la fiche Sandre
            • NOYALES Lien vers la fiche Sandre
            • OHIS Lien vers la fiche Sandre
            • ORIGNY-EN-THIERACHE Lien vers la fiche Sandre
            • PETIT-VERLY Lien vers la fiche Sandre
            • PROISY Lien vers la fiche Sandre
            • PROIX Lien vers la fiche Sandre
            • PUISIEUX-ET-CLANLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • ROMERY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALGIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL Lien vers la fiche Sandre
            • SOMMERON Lien vers la fiche Sandre
            • SORBAIS Lien vers la fiche Sandre
            • TUPIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • VADENCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • VENEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LES-GUISE Lien vers la fiche Sandre
            • WATIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • WIEGE-FATY Lien vers la fiche Sandre
            • WIMY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (3 éléments)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
        • La Sambre
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • ARTOIS-PICARDIE
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (3 éléments)
        • Escaut
        • Seine
        • Meuse
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (12 éléments)
          • L'Oise de sa source au confluent du Gland (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Gland de sa source au confluent de l'Oise (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oise du confluent du Gland (exclu) au confluent du Ton (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Ton de sa source au confluent de l'Oise (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oise du confluent du Ton (exclu) au confluent du Noirrieu (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Noirrieu de sa source au confluent de l'Oise (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Morteau de sa source au confluent du Noirrieu (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oise du confluent du Noirrieu (exclu) au confluent de la Serre (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Canal Sambre à l'Oise Lien vers la fiche Sandre
          • SAMBRE RIVIÈRE Lien vers la fiche Sandre
          • RIVIÈRETTE/SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE LA SAMBRE A L'OISE BIEF DE PARTAGE DE L'ÉCLUSE 1 LE GARD A L'ÉCLUSE 1 BOIS-L ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Craie du Cambrésis Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires dogger entre le Thon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires dogger entre le Thon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires dogger entre le Thon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    899.91km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    80Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux, inondations,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/05/1990
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1992
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    09/09/1994
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1999
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    41

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin * de l'Oise amont
    Adresse 1:
    Rue de la Libération
    Ville:
    FLAVIGNY LE GRAND
    Code postal:
    02120

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Code du contrat:
    R075
    Page mise à jour le 11/03/2016
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