Aller au contenu principal

Orb et Libron

Page mise à jour le 19/10/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
1817.00km²
Informations sur la superficie

Le périmètre correspond à celui du SAGE Orb-Libron.

Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat

  • Amélioration et préservation de la qualité des eaux

  • Optimisation de la gestion quantitative de la ressource

  • Fonctionnement morphoécologique des cours d’eau et patrimoine biologique

  • Gestion du risque inondation

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Poursuite des efforts sur l’assainissement domestique (y compris réseaux)

  • Poursuite du programme d’optimisation des prélèvements et Élaboration du plan de gestion concertée de la ressource

  • Amélioration de la connaissance sur les pollutions toxiques

  • Appropriation de la frange littorale

  • Définition d’une stratégie sur la continuité piscicole

  • Étude globale sur le transport sédimentaire

  • Programme de sensibilisation du citoyen

Caractéristiques institutionnelles du bassin

La CLE du SAGE Orb Libron fait office de comité de rivière pour le contrat (indiqué dans les règles de fonctionnement de la CLE validées le 16 décembre 2009), il n’y a donc pas d’arrêté préfectoral spécifique à la composition du comité de rivière.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat était engagé pour la période 2011-2015 : il a fait l'objet d'une validation en comité d'agrément le 8 juillet 2011.


Signé le 16 décembre 2011, ce contrat permet de concentrer les efforts financiers sur les opérations les plus efficaces et d'inciter leur réalisation par des taux d'aide avantageux. Un avenant a été signé en décembre 2013, portant la fin du contrat de rivière au 31 décembre 2016.

Elaboration

Réflexion préalable
2010

Emergence

Validation du dossier préalable
08/07/2011

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
16/12/2011
Durée du contrat
5 ans (2011-2015)
Date de l'avenant
Décembre 2013
Durée de l'avenant
1 ans (2011-2016)

Achevé

Date de la clôture du contrat
31/12/2016
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Oui
Adresse

Domaine de Bayssan
Route de Vendres
34500 BEZIERS
France

Téléphone
0467364599
E-mail
contact@vallees-orb-libron.fr
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Frédérique ROMAN
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
frederique.roman@vallees-orb-libron.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R256

Documents des SAGE

Documents des contrats de milieux

Les actualités du contrat de milieux