Contrat de milieu Orb et Libron

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  • Informations générales

    Orb et Libron
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Orb-Libron
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Orb et Jaur

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • HERAULT Lien vers la fiche Sandre (99 éléments)
            • ASSIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • AUTIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • AVENE Lien vers la fiche Sandre
            • BABEAU-BOULDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • BASSAN Lien vers la fiche Sandre
            • BEDARIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BERLOU Lien vers la fiche Sandre
            • BESSAN Lien vers la fiche Sandre
            • BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • BOUJAN-SUR-LIBRON Lien vers la fiche Sandre
            • CABREROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBON-ET-SALVERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPLONG Lien vers la fiche Sandre
            • CAPESTANG Lien vers la fiche Sandre
            • CARLENCAS-ET-LEVAS Lien vers la fiche Sandre
            • CASTANET-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • CAUSSES-ET-VEYRAN Lien vers la fiche Sandre
            • CAUSSINIOJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • CAZEDARNES Lien vers la fiche Sandre
            • CAZOULS-LES-BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • CEBAZAN Lien vers la fiche Sandre
            • CEILHES-ET-ROCOZELS Lien vers la fiche Sandre
            • CERS Lien vers la fiche Sandre
            • CESSENON-SUR-ORB Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIERES-SUR-ORB Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • COMBES Lien vers la fiche Sandre
            • CORNEILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • COURNIOU Lien vers la fiche Sandre
            • CREISSAN Lien vers la fiche Sandre
            • CRUZY Lien vers la fiche Sandre
            • DIO-ET-VALQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ESPONDEILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • FAUGERES Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-POUSSAROU Lien vers la fiche Sandre
            • FOUZILHON Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSE-SUR-AGOUT Lien vers la fiche Sandre
            • GABIAN Lien vers la fiche Sandre
            • GRAISSESSAC Lien vers la fiche Sandre
            • HEREPIAN Lien vers la fiche Sandre
            • JONCELS Lien vers la fiche Sandre
            • LAMALOU-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR-SUR-ORB Lien vers la fiche Sandre
            • LAURENS Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOUSQUET-D'ORB Lien vers la fiche Sandre
            • LE POUJOL-SUR-ORB Lien vers la fiche Sandre
            • LE PRADAL Lien vers la fiche Sandre
            • LES AIRES Lien vers la fiche Sandre
            • LESPIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • LIEURAN-LES-BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LIGNAN-SUR-ORB Lien vers la fiche Sandre
            • LUNAS Lien vers la fiche Sandre
            • MAGALAS Lien vers la fiche Sandre
            • MARAUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • MAUREILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTADY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • MURVIEL-LES-BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • OLARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • PAILHES Lien vers la fiche Sandre
            • PARDAILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • PEZENES-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • PIERRERUE Lien vers la fiche Sandre
            • PORTIRAGNES Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES-SUR-VERNAZOBRE Lien vers la fiche Sandre
            • PREMIAN Lien vers la fiche Sandre
            • PUIMISSON Lien vers la fiche Sandre
            • PUISSALICON Lien vers la fiche Sandre
            • PUISSERGUIER Lien vers la fiche Sandre
            • QUARANTE Lien vers la fiche Sandre
            • RIOLS Lien vers la fiche Sandre
            • ROMIGUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEBRUN Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEREDONDE Lien vers la fiche Sandre
            • ROSIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHINIAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-D'ALBAGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-ESTRECHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIES-DE-FONTEDIT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIES-DE-VARENSAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS-SUR-MARE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-L'ARCON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PONS-DE-THOMIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-D'OLARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVIAN Lien vers la fiche Sandre
            • SERIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIAN Lien vers la fiche Sandre
            • TAUSSAC-LA-BILLIERE Lien vers la fiche Sandre
            • THEZAN-LES-BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • VALRAS-PLAGE Lien vers la fiche Sandre
            • VENDRES Lien vers la fiche Sandre
            • VIAS Lien vers la fiche Sandre
            • VIEUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMAGNE-L'ARGENTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LES-BEZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLESPASSANS Lien vers la fiche Sandre
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • CORNUS Lien vers la fiche Sandre
            • FONDAMENTE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CLAPIER Lien vers la fiche Sandre
            • MELAGUES Lien vers la fiche Sandre
            • TAURIAC-DE-CAMARES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (59 éléments)
          • ruisseau de cassillac Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de laval Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de rendolse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de navaret Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de naubine Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le clédou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des prés de l'hôpital Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'aube Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des pantènes Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du saut Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la tès Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la verenne Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de mauroul Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'escagnès Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le vernoubrel Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le récambis Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'arles Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bureau Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'ilouvre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des arénasses Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de corbières Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'esparaso Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de ronnel Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la salesse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le taurou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la maïre vieille Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le rieutort Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de landeyran Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'ardaillou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de laurenque Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le lirou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le casselouvre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du cros Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de touloubre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le bouissou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'héric Lien vers la fiche Sandre
          • fossé maïré Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le graveson Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le rieuberlou Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vèbre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau rhonel Lien vers la fiche Sandre
          • ancien lit de l'orb Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'espaze Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de fonclare Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de lamalou Lien vers la fiche Sandre
          • le bitoulet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb du Taurou à l'amont de Béziers Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb de l'amont de Béziers à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb du Vernazobre au Taurou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Vernazobre Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb de la confluence avec la Mare à la confluence avec le Jaur Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb de la confluence avec le jaur à la confluence avec le Vernazobre Lien vers la fiche Sandre
          • Le Jaur Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb de l'aval du barrage à la conluence avec la Mare Lien vers la fiche Sandre
          • La Mare Lien vers la fiche Sandre
          • L'Orb de sa source à la retenue d'Avène Lien vers la fiche Sandre
          • Le Libron du ruisseau de Badeaussou à la mer Méditerranée Lien vers la fiche Sandre
          • Le Libron de sa source au ruisseau de Badeaussou Lien vers la fiche Sandre
          • Canal du Midi Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • réservoir d'avène Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (15 éléments)
            • Dolomies et calcaires jurassiques du fossé de Bédarieux Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires éocènes du Minervois (Pouzols) Lien vers la fiche Sandre
            • Pélites permiennes et calcaires cambriens du lodévois Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Aude Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Hérault Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Orb aval Lien vers la fiche Sandre
            • Formations plissées du Haut Minervois, Monts de Faugères, St Ponais et Pardailhan Lien vers la fiche Sandre
            • Formations plissées Haute vallée de l'Orb Lien vers la fiche Sandre
            • Formations plissées calcaires et marnes Arc de St Chinian Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires et crétacées du bassin de Béziers-Pézenas ( y compris all. Du Libron) Lien vers la fiche Sandre
            • Formations de socle de la Montagne Noire dans le BV de l'Orb Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et dolomies du lias du BV du Tarn secteur hydro o3 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Tarn Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes causses et avant-causses du Larzac sud, Campestre, Blandas, Séranne, Escandorgue, BV Hérault et Orb Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Sables astiens de Valras-Agde Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires et crétacées du bassin de Béziers-Pézenas ( y compris all. Du Libron) Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1817.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le périmètre correspond à celui du SAGE Orb-Libron.

    Liste des enjeux du contrat:
    • Amélioration et préservation de la qualité des eaux
    • Optimisation de la gestion quantitative de la ressource
    • Fonctionnement morphoécologique des cours d'eau et patrimoine biologique
    • Gestion du risque inondation
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Poursuite des efforts sur l'assainissement * domestique (y compris réseaux)
    • Poursuite du programme d'optimisation des prélèvements et Élaboration du plan de gestion * concertée de la ressource
    • Amélioration de la connaissance sur les pollutions toxiques
    • Appropriation de la frange littorale
    • Définition d'une stratégie sur la continuité piscicole
    • Étude globale sur le transport sédimentaire
    • Programme de sensibilisation du citoyen
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    La CLE * du SAGE Orb Libron fait office de comité de rivière pour le contrat (indiqué dans les règles de fonctionnement de la CLE * validées le 16 décembre 2009), il n'y a donc pas d'arrêté préfectoral spécifique à la composition du comité de rivière.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat était engagé pour la période 2011-2015 : il a fait l'objet d'une validation en comité d'agrément le 8 juillet 2011.

    Signé le 16 décembre 2011, ce contrat permet de concentrer les efforts financiers sur les opérations les plus efficaces et d'inciter leur réalisation par des taux d'aide avantageux. Un avenant a été signé en décembre 2013, portant la fin du contrat de rivière au 31 décembre 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    08/07/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    16/12/2011
    Durée du contrat:
    5 ans (2011-2015)
    Date de l'avenant:
    Décembre 2013
    Durée de l'avenant:
    1 ans (2011-2016)
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte des Vallées de l'Orb et du Libron
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Domaine de Bayssan
    Adresse 2:
    Route de Vendres
    Ville:
    BEZIERS
    Code postal:
    34500
    Téléphone:
    0467364599
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Frédérique ROMAN
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    frederique [dot] roman [at] vallees-orb-libron [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R256
    Page mise à jour le 19/10/2017
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