Contrat de milieu Ouvèze provençale

  • Documents
  • Informations générales

    Ouvèze provençale
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAUCLUSE Lien vers la fiche Sandre (25 éléments)
            • VACQUEYRAS Lien vers la fiche Sandre
            • GIGONDAS Lien vers la fiche Sandre
            • VIOLES Lien vers la fiche Sandre
            • SABLET Lien vers la fiche Sandre
            • SEGURET Lien vers la fiche Sandre
            • RASTEAU Lien vers la fiche Sandre
            • ROAIX Lien vers la fiche Sandre
            • VAISON-LA-ROMAINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON Lien vers la fiche Sandre
            • CRESTET Lien vers la fiche Sandre
            • FAUCON Lien vers la fiche Sandre
            • ENTRECHAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS Lien vers la fiche Sandre
            • BRANTES Lien vers la fiche Sandre
            • SAVOILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-DU-VENTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • BEDARRIDES Lien vers la fiche Sandre
            • MALAUCENE Lien vers la fiche Sandre
            • SARRIANS Lien vers la fiche Sandre
            • COURTHEZON Lien vers la fiche Sandre
            • JONQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SORGUES Lien vers la fiche Sandre
            • AUREL Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-DU-VENTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • PUYMERAS Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (24 éléments)
            • BEAUVOISIN Lien vers la fiche Sandre
            • BENIVAY-OLLON Lien vers la fiche Sandre
            • BUIS-LES-BARONNIES Lien vers la fiche Sandre
            • EYGALIERS Lien vers la fiche Sandre
            • MERINDOL-LES-OLIVIERS Lien vers la fiche Sandre
            • MOLLANS-SUR-OUVEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGUERS Lien vers la fiche Sandre
            • LA PENNE-SUR-L'OUVEZE Lien vers la fiche Sandre
            • PIERRELONGUE Lien vers la fiche Sandre
            • PLAISIANS Lien vers la fiche Sandre
            • LE POET-EN-PERCIP Lien vers la fiche Sandre
            • PROPIAC Lien vers la fiche Sandre
            • RIOMS Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-SUR-LE-BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHETTE-DU-BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EUPHEMIE-SUR-OUVEZE Lien vers la fiche Sandre
            • VERCOIRAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRUN-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BARRET-DE-LIOURE Lien vers la fiche Sandre
            • REILHANETTE Lien vers la fiche Sandre
            • AULAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAUBAN-SUR-L'OUVEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MEVOUILLON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (3 éléments)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions des plaines du Comtat et des Sorgues Lien vers la fiche Sandre
            • Formations marno-calcaires et gréseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    890.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    250Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    90Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Cloisement des cours d'eau, déficit quantitatif, nombreux aménagements longitudinaux lourds, sur-fréquentation estivale, qualité eau de baignade dégradée.

    Liste des enjeux du contrat:
    • Assainissement * domestique (collectif et non collectif)
    • Inondations
    • Dynamique fluviale-hydromorphologie
    • Continuité écologique
    • Gestion quantitative
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    2 Régions (Auvergne Rhône Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur), 2 Départements (Drôme, Vaucluse)

    49 communes, 7 EPCI * : 1 communauté de communes en Drôme, 5 communautés de communes en Vaucluse, 1 communauté d'agglomération en Vaucluse

    1 syndicat mixte PNR (Baronnies), 1 projet de PNR (Ventoux)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été agréé en octobre 2015 ; le PAPI est intégré au contrat avec élaboration et agrément menés conjointement. La composante PAPI a été signée en juillet 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    09/2005
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    09/04/2009
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/12/2013
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    19/12/2016
    Validation du projet de contrat:
    23/10/2015
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    BERNARD
    Fonction:
    Président Syndicat mixte
    Téléphone:
    0490460943
    Adresse 1:
    300 avenue des Princes d'Orange
    Ville:
    ENTRECHAUX
    Code postal:
    84340
    Téléphone:
    0490460943
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    62

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    300 avenue des Princes d'Orange
    Ville:
    ENTRECHAUX
    Code postal:
    84340
    Téléphone:
    0490460943
    SIRET:
    20004440200010
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Navarro
    Fonction:
    Chargé de mission-directeur
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0490460943
    Courriel:
    sm [dot] ouveze [dot] provencale [at] wanadoo [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • CAUE 84 pour le dossier de candidature
    • Groupement CESAME, Cabinet Autrement Dit pour le dossier définitif

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R179
    Page mise à jour le 09/02/2018
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