Contrat de milieu Paillons

  • Documents
  • Informations générales

    Paillons
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (19 éléments)
            • BENDEJUN Lien vers la fiche Sandre
            • BERRE-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
            • BLAUSASC Lien vers la fiche Sandre
            • CANTARON Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • COARAZE Lien vers la fiche Sandre
            • CONTES Lien vers la fiche Sandre
            • DRAP Lien vers la fiche Sandre
            • DURANUS Lien vers la fiche Sandre
            • FALICON Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRINITE Lien vers la fiche Sandre
            • LEVENS Lien vers la fiche Sandre
            • LUCERAM Lien vers la fiche Sandre
            • NICE Lien vers la fiche Sandre
            • PEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PEILLON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • TOUET-DE-L'ESCARENE Lien vers la fiche Sandre
            • TOURRETTE-LEVENS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Canal de la Vésubie Lien vers la fiche Sandre
          • La Vésubie du ruisseau de la Planchette à la confluence avec le Var Lien vers la fiche Sandre
          • Le Paillons de Nice (du Paillons des Contes à la mer) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Paillons de l'Escarène (de la source au Paillon de Contes) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de Colomars à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de la Vésubie à Colomars Lien vers la fiche Sandre
          • Magnan Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Alluvions du Var et Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques et crétacés des Paillons sous couverture Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    250.00km²
    Informations sur la superficie:
    • Bassin * versant compact et fortement accidenté
    • 5 Affluents principaux : paillon de Contes, paillon de l'Escarène, paillon de Nice, le Laghet, la Banquière
    Linéaire total des cours d'eau:
    81Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    20Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Pollutions des eaux
    • Crues soudaines avec des vitesses d'eau et un transport solide importants
    • Assecs chroniques
    • Urbanisation
    • Ressource en eau sollicitée pour usages domestiques et industriels
    • Désintérêt des riverains pour les cours d'eau
    Liste des enjeux du contrat:
    • Amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques
    • Protection contre les crues
    • Restauration et préservation des milieux naturels
    • Gestion de la ressource en eau
    • Réappropriation des cours d'eau du territoire
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • A.Améliorer de la qualité de l'eau
    • B1.Restaurer, préserver et valoriser le patrimoine de la vallée
    • B2.Protéger contre les crues
    • B3.Mieux connaitre et protéger nos ressources en eau
    • C. Informer, sensibiliser les usagers et coordonner les actions
    Caractéristiques physiques du bassin:
    • 5 Affluents principaux
    • Bassin * compact et fortement accidenté
    • Climat Méditerranéen particulier avec une influence côtière et montagnarde (pré-alpes niçoise)
    • Rivière Méditerranéenne (alternance assecs et crues soudaines)
    • Territoire hérérogène (amont rural et aval du bassin * urbain avec la présence de l'agglomération Niçoise)
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • 130 000 habitants
    • 20 communes dont l'agglomération de Nice
    • Activités industrielles (carrières, cimenteries, Z.I: transport, traitement de surface,travaux publics,déchetterie, incinérateur, ...)
    • Activités patrimoniales (production d'huile d'olives ...)
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:
    • Département des Alpes Maritimes
    • Région Provence Alpes Côte d'Azur
    • Bassin * Rhône Méditerranée Corse

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en fin d'année 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    08/2000
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    21/06/2001
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    01/08/2002
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    11/06/2008
    Validation du projet de contrat:
    11/06/2009
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    25/10/2010
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    2 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    750 avenue de l'Hôtel de Ville
    Adresse 2:
    Sainte Thècle
    Ville:
    PEILLON
    Code postal:
    06440
    Téléphone:
    0497083728
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    45

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal des Paillons
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    750 avenue de l'Hôtel de Ville
    Adresse 2:
    Sainte Thècle
    Ville:
    PEILLON
    Code postal:
    06440
    Téléphone:
    0497083728
    SIRET:
    25060207500013
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Emilie DEHESDIN
    Fonction:
    Chargée de missions contrat rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0497083728
    Courriel:
    si [dot] paillons [at] orange [dot] fr
    Directeur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Christophe DUPUY
    Fonction:
    Chargé de missions - Directeur du SIP
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0497083728
    Courriel:
    si [dot] paillons [at] orange [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre-Charles MARIA
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Financement des études:
    Financement de l'animation:
    Financement des actions de communication:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R153
    Page mise à jour le 05/01/2018
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