Aller au contenu principal

Rade de Brest

Page mise à jour le 23/03/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
3982.60km²
Liste des enjeux du contrat

Débordement de l'Aulne et de l'Elorn, qualité des eaux

Commentaire sur l'état d'avancement

Achevé en 2006 après une prolongation de 3 ans.

Emergence

Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1997

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/02/1998
Durée du contrat
5 ans
Durée de l'avenant
3 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
2006
Nombre de membres dans le comité de rivière
160
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Service Rade de Brest - Brest-métropole-océane
Type de la structure porteuse
Métropole
Label EPTB
Non
Adresse

24 rue Coat ar guéven
BP 92242
29222 BREST CEDEX 2
France

Téléphone
0298335154
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Philippe MASQUELIER
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
philippe.masquelier@brest-metropole-oceane.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
François CUILLANDRE
Fonction
Président de Brest-métropole-océane
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
B003

Les actualités du contrat de milieux