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Rivières franco-genevoises Aire-Drize-Laire

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
160.00km²
Informations sur la superficie

Le contrat de rivières entre Arve et Rhône regroupe 15 communes de la Communauté de communes du Genevois ainsi que 15 communes du canton de Genève.

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

Le territoire se situe entre l’Arve et le Rhône, à sa sortie du lac Léman. Le périmètre du contrat de rivières concerne neuf cours d’eau (dont cinq transfrontaliers) :



  • La Drize,

  • L’Aire,

  • La Laire,

  • Le Longet,

  • La Vosogne,

  • Le Couvatannaz,

  • L’Essert,

  • La Brûlée,

  • La Touvière.

Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
68km
Liste des enjeux du contrat

  • Amélioration de la qualité de l'eau (assainissement)

  • Travaux de restauration et mise en valeur des milieux

  • Entretien et gestion des rivières.

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Lutte contre la pollution

  • Lutte contre les inondations

  • Communication et sensibilisation

Caractéristiques physiques du bassin

Les rivières concernées par le présent contrat sont toutes des affluents de l’Arve et du Rhône. Leur tracé amont est relativement peu perturbé par l’homme. Elles s’écoulent presque systématiquement dans des ravins parfois fort encaissés, en zone rurale pour l’essentiel. Leur tracé aval reste rural pour certaines, mais a été fortement modifié par l’urbanisation, pour d’autres (Aire et Drize, principalement).

Caractéristiques socio-économiques du bassin

La population concernée est d'environ 27 000 habitants pour les 15 communes françaises du canton de Saint-Julien-en-Genevois et de 267 700 habitants pour les 15 communes suisses, en comptant la Ville de Genève cependant peu touchée par le bassin versant de l’Aire.

Les activités principales sur le territoire concernent l'agriculture, l'industrie, le tourisme et les infrastructures.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le contrat de rivière est un accord technique et financier réunissant l'Etat français, la région Rhône Alpes, le canton de Genève, le département de la Haute-Savoie, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse et les usagers du bassin franco-genevois. Il est piloté sur le territoire français par la Communauté de Communes du Genevois, présidée par M. Bernard Gaud et sur le territoire genevois, par le Canton de Genève.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat de rivière a été signé par l'ensemble des partenaires le 10 octobre 2003 pour 7 ans. En 2011 et 2012, le contrat de milieu a fait l'objet d'une phase d'évaluation. Un second contrat devrait voir le jour en s'appuyant sur les points positifs de ce premier contrat.

Emergence

Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2003

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
10/10/2003
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
2010
Nombre de membres dans le comité de rivière
33
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du Genevois
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

Batiment Athéna
Site d'Archamps - le Forum
74160 ARCHAMPS
France

Téléphone
0450959260
SIRET
24740069000019
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Solène VERBRUGGHE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
sverbrugghe@cc-genevois.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Pierre LOISEAU
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Bernard GAUD
Fonction
Président de la communauté de communes du Genevois
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R105

Documents des contrats de milieux

Les actualités du contrat de milieux

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