Contrat de milieu Roubion - Jabron - Riaille

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  • Informations générales

    Roubion - Jabron - Riaille
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (65 éléments)
            • ALEYRAC Lien vers la fiche Sandre
            • ALLAN Lien vers la fiche Sandre
            • ANCONE Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENASSON Lien vers la fiche Sandre
            • BEZAUDUN-SUR-BINE Lien vers la fiche Sandre
            • BONLIEU-SUR-ROUBION Lien vers la fiche Sandre
            • BOURDEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • BOUVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAROLS Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUDEBONNE Lien vers la fiche Sandre
            • CLEON-D'ANDRAN Lien vers la fiche Sandre
            • COMPS Lien vers la fiche Sandre
            • CONDILLAC Lien vers la fiche Sandre
            • CRUPIES Lien vers la fiche Sandre
            • DIEULEFIT Lien vers la fiche Sandre
            • ESPELUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • EYZAHUT Lien vers la fiche Sandre
            • FELINES-SUR-RIMANDOULE Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCILLON-SUR-ROUBION Lien vers la fiche Sandre
            • GRANE Lien vers la fiche Sandre
            • GRIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • GUMIANE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BATIE-ROLLAND Lien vers la fiche Sandre
            • LA BEGUDE-DE-MAZENC Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAUDIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA LAUPIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA REPARA-AURIPLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-SUR-GRANE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LE POET-CELARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE POET-LAVAL Lien vers la fiche Sandre
            • LES TONILS Lien vers la fiche Sandre
            • MANAS Lien vers la fiche Sandre
            • MARSANNE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBOUCHER-SUR-JABRON Lien vers la fiche Sandre
            • MONTELIMAR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJOYER Lien vers la fiche Sandre
            • MORNANS Lien vers la fiche Sandre
            • ORCINAS Lien vers la fiche Sandre
            • PIEGROS-LA-CLASTRE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-BARRET Lien vers la fiche Sandre
            • PORTES-EN-VALDAINE Lien vers la fiche Sandre
            • PUYGIRON Lien vers la fiche Sandre
            • PUY-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEBAUDIN Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEFORT-EN-VALDAINE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEFOURCHAT Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE-SAINT-SECRET-BECONNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROYNAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-LES-SAUZET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SALETTES Lien vers la fiche Sandre
            • SALLES-SOUS-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAUZET Lien vers la fiche Sandre
            • SAVASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SOUSPIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SOYANS Lien vers la fiche Sandre
            • TAULIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • TRUINAS Lien vers la fiche Sandre
            • VESC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Superficie:
    638.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été validé le 05/07/2017. Il a été signé le 01/03/2018 pour la période 2018-2022.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Janvier 2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    05/12/2012
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/07/2014
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    05/07/2017
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/03/2018
    Durée du contrat:
    5 ans (2018-2022)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    94

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du Bassin * du Roubion et du Jabron
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison de la Communauté
    Adresse 2:
    Chemin de Bec de Jus
    Ville:
    CLEON D'ANDRAN
    Code postal:
    26450
    Téléphone:
    0475902636
    Courriel:
    smbrj@wanadoo.fr
    SIRET:
    25260245300026
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guillaume DESSUS
    Fonction:
    Chargé de mission Contrat de Rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    contrat [dot] riviere [dot] smbrj [at] orange [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R245
    Page mise à jour le 29/03/2018
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