Contrat de milieu Salon-Vannon-Gourgeonne

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  • Informations générales

    Salon-Vannon-Gourgeonne
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (2 éléments)
          • HAUTE-SAONE Lien vers la fiche Sandre (57 éléments)
            • SEMMADON Lien vers la fiche Sandre
            • GOURGEON Lien vers la fiche Sandre
            • MELIN Lien vers la fiche Sandre
            • COMBEAUFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • CONFRACOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CORNOT Lien vers la fiche Sandre
            • VAUCONCOURT-NERVEZAIN Lien vers la fiche Sandre
            • THEULEY Lien vers la fiche Sandre
            • RAY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • VANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SEVEUX Lien vers la fiche Sandre
            • VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY Lien vers la fiche Sandre
            • RENAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • LAVIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-MOREY Lien vers la fiche Sandre
            • FLEUREY-LES-LAVONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • LAVONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-SAINT-LEGER Lien vers la fiche Sandre
            • TINCEY-ET-PONTREBEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MEMBREY Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERES-LES-RAY Lien vers la fiche Sandre
            • RECOLOGNE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTIGNY-LES-CHERLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • AUGICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • OIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • CINTREY Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHELLE Lien vers la fiche Sandre
            • PREIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • MALVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • AUTET Lien vers la fiche Sandre
            • VOLON Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE-ET-RAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BROTTE-LES-RAY Lien vers la fiche Sandre
            • VAITE Lien vers la fiche Sandre
            • SAVOYEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOTEY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • MERCEY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUJEU-SAINT-VALLIER-PIERREJUX-ET-QUITTEUR Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPIERRE-SUR-SALON Lien vers la fiche Sandre
            • DENEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • ACHEY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTOT Lien vers la fiche Sandre
            • FRAMONT Lien vers la fiche Sandre
            • VEREUX Lien vers la fiche Sandre
            • LA QUARTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMES-SAINT-VALBERT Lien vers la fiche Sandre
            • MOLAY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGUIGNON-LES-MOREY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-VAUDEY Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • DELAIN Lien vers la fiche Sandre
            • ARGILLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FOUVENT-SAINT-ANDOCHE Lien vers la fiche Sandre
            • PIERRECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • LARRET Lien vers la fiche Sandre
            • COURTESOULT-ET-GATEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPLITTE Lien vers la fiche Sandre
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • ORAIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
        • GRAND-EST (1 élément)
          • HAUTE-MARNE Lien vers la fiche Sandre (38 éléments)
            • VONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • FARINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • PRESSIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • POINSON-LES-FAYL Lien vers la fiche Sandre
            • GENEVRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VALLEROY Lien vers la fiche Sandre
            • GILLEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • TORNAY Lien vers la fiche Sandre
            • FAYL-BILLOT Lien vers la fiche Sandre
            • ROUGEUX Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTE-AMANCE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUDENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPSEVRAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LES LOGES Lien vers la fiche Sandre
            • GRENANT Lien vers la fiche Sandre
            • COUBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERES-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BROINGT-LE-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • SAULLES Lien vers la fiche Sandre
            • MAATZ Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENAY-VAUDIN Lien vers la fiche Sandre
            • CULMONT Lien vers la fiche Sandre
            • TORCENAY Lien vers la fiche Sandre
            • HEUILLEY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • NOIDANT-CHATENOY Lien vers la fiche Sandre
            • LE PAILLY Lien vers la fiche Sandre
            • CHALINDREY Lien vers la fiche Sandre
            • PALAISEUL Lien vers la fiche Sandre
            • VIOLOT Lien vers la fiche Sandre
            • CHOILLEY-DARDENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARIEN Lien vers la fiche Sandre
            • CUSEY Lien vers la fiche Sandre
            • BALESMES-SUR-MARNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VALLIER-SUR-MARNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • Seine
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • Le Salon de sa source à la Resaigne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Resaigne Lien vers la fiche Sandre
          • La Gourgeonne Lien vers la fiche Sandre
          • La Saône du Coney à la confluence avec le Salon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Salon de la Resaigne à la confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du fayl Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la sorlière Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de champ séveraine Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le vannon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des rondeys* Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la flasse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le vannon Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la rigotte Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (6 éléments)
            • Calcaires dogger entre Armançon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Saone en amont du confluent de l'Ognon Lien vers la fiche Sandre
            • Plateau lorrain versant Meuse Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques Chatillonnais et Plateau de Langres BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques des plateaux de Haute-Saône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    820.00km²
    Informations sur la superficie:

    L'ensemble des trois bassins * versants s'étend des plateaux marneux en amont jusqu'au domaine karstique en aval, représentant une superficie de 823 km².

    Liste des enjeux du contrat:
    • lutte contre les pollutions (assainissement * , activité agricole?)
    • préservation de la ressource en eau (captages).
    • améliorer les fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques.
    • améliorer la qualité de l'eau
    • préserver les milieux aquatiques
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Ce contrat de rivières a la particularité de s'étendre sur trois affluents, rive droite de la Saône totalement indépendants :

    • le Salon
    • le Vannon
    • la Gourgeonne.
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Les 215 km de cours d'eau traversent les deux départements de la Haute-Marne et de la Haute-Saône, soit respectivement les régions de Champagne-Ardenne et Franche-Comté.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le Contrat de rivières s'étend sur un territoire agricole (72% de l'occupation des sols sont des terres agricoles) et rural (18.25 hab./km²)

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Conscients d'une dégradation des milieux aquatiques, les différents acteurs de l'eau ont voulu s'engager dans une démarche contractuelle dépassant les frontières départementales et régionales. Ils ont désigné l'EPTB Saône et Doubs structure porteuse du Contrat de rivières "Salon-Vanon-Gourgeonne".

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le jeudi 7 juillet 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2011
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    25/11/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/03/2012
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/07/2016
    Durée du contrat:
    6 ans (2016-2022)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    57

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Communauté de communes des 4 rivières
    Adresse 2:
    8 rue Jean Mourey
    Adresse 3:
    BP24
    Ville:
    DAMPIERRE SUR SALON
    Code postal:
    70180
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre GOHARD
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    pierre [dot] gohard [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R250
    Page mise à jour le 19/10/2017
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