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Sambre

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
565.51km²
Linéaire du cours d'eau principal
208km
Liste des enjeux du contrat

rivière transfrontalière (bassin versant total :2740 km²) Restauration tronçon voie navigable (pollutions domestique et industrielle, restauration des berges, zones humides)

Emergence

Validation du dossier préalable
1989
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1991

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
26/11/1992
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1998
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes de la vallée de la Sambre
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

1 place du Pavaillon
BP 234
59603 MAUBEUGE CEDEX
France

Téléphone
0327530100
Comité de bassin
Code du contrat
R082

Documents des SAGE

Documents constitutifs du SAGE

Les actualités du contrat de milieux