Contrat de milieu Sambre

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  • Informations générales

    Sambre
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Sambre

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (59 éléments)
            • AIBES Lien vers la fiche Sandre
            • ASSEVENT Lien vers la fiche Sandre
            • AULNOYE-AYMERIES Lien vers la fiche Sandre
            • BACHANT Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFORT Lien vers la fiche Sandre
            • BERELLES Lien vers la fiche Sandre
            • BERLAIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BEUGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSIERES-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSOIS Lien vers la fiche Sandre
            • CATILLON-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • CERFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • CHOISIES Lien vers la fiche Sandre
            • COLLERET Lien vers la fiche Sandre
            • DAMOUSIES Lien vers la fiche Sandre
            • DIMECHAUX Lien vers la fiche Sandre
            • DIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • DOURLERS Lien vers la fiche Sandre
            • ECCLES Lien vers la fiche Sandre
            • ECLAIBES Lien vers la fiche Sandre
            • ECUELIN Lien vers la fiche Sandre
            • ELESMES Lien vers la fiche Sandre
            • FEIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERE-LA-GRANDE Lien vers la fiche Sandre
            • FERRIERE-LA-PETITE Lien vers la fiche Sandre
            • FLOURSIES Lien vers la fiche Sandre
            • HARGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTMONT Lien vers la fiche Sandre
            • JEUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LANDRECIES Lien vers la fiche Sandre
            • LE FAVRIL Lien vers la fiche Sandre
            • LEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • LEZ-FONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LIMONT-FONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • LOCQUIGNOL Lien vers la fiche Sandre
            • LOUVROIL Lien vers la fiche Sandre
            • MAROILLES Lien vers la fiche Sandre
            • MARPENT Lien vers la fiche Sandre
            • MAUBEUGE Lien vers la fiche Sandre
            • MONCEAU-SAINT-WAAST Lien vers la fiche Sandre
            • NEUF-MESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLES-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • OBRECHIES Lien vers la fiche Sandre
            • ORS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • QUIEVELON Lien vers la fiche Sandre
            • RECQUIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • REJET-DE-BEAULIEU Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSIES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-CHAUSSEE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-DU-NORD Lien vers la fiche Sandre
            • SARS-POTERIES Lien vers la fiche Sandre
            • SASSEGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • SEMOUSIES Lien vers la fiche Sandre
            • SOLRE-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • SOLRINNES Lien vers la fiche Sandre
            • VIEUX-MESNIL Lien vers la fiche Sandre
            • WATTIGNIES-LA-VICTOIRE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Sambre
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (2 éléments)
        • Meuse
        • Escaut
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (13 éléments)
          • SAMBRE RIVIÈRE Lien vers la fiche Sandre
          • FESMY (BASSIN D'ALIMENTATION RIVE DROITE DE) Lien vers la fiche Sandre
          • SOLRE Lien vers la fiche Sandre
          • TARSY Lien vers la fiche Sandre
          • CLIGNEUX Lien vers la fiche Sandre
          • FLAMENNE Lien vers la fiche Sandre
          • HELPE MAJEURE Lien vers la fiche Sandre
          • HELPE MINEURE Lien vers la fiche Sandre
          • RIVIÈRETTE/SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
          • SAMBRE CANALISEE Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL DE LA SAMBRE A L'OISE BIEF DE PARTAGE DE L'ÉCLUSE 1 LE GARD A L'ÉCLUSE 1 BOIS-L ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
          • ÉCAILLON Lien vers la fiche Sandre
          • RHONELLE Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    565.51km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    208Km
    Liste des enjeux du contrat:

    rivière transfrontalière (bassin * versant total :2740 km²) Restauration tronçon voie navigable (pollutions domestique et industrielle, restauration des berges, zones humides * )

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1989
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    03/06/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1991
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    26/11/1992
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1998
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes de la vallée de la Sambre
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    1 place du Pavaillon
    Adresse 2:
    BP 234
    Ville:
    MAUBEUGE CEDEX
    Code postal:
    59603
    Téléphone:
    0327530100

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R082
    Page mise à jour le 15/03/2016
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