Contrat de milieu Save

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  • Informations générales

    Save
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (3 éléments)
          • GERS Lien vers la fiche Sandre (44 éléments)
            • AURADE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUPUY Lien vers la fiche Sandre
            • BEZERIL Lien vers la fiche Sandre
            • CADEILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • CASTILLON-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • CAZAUX-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • CLERMONT-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • ENCAUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • ENDOUFIELLE Lien vers la fiche Sandre
            • ESPAON Lien vers la fiche Sandre
            • FREGOUVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GARRAVET Lien vers la fiche Sandre
            • GAUJAN Lien vers la fiche Sandre
            • L'ISLE-JOURDAIN Lien vers la fiche Sandre
            • LABASTIDE-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • LAHAS Lien vers la fiche Sandre
            • LAYMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LIAS Lien vers la fiche Sandre
            • LOMBEZ Lien vers la fiche Sandre
            • MARESTAING Lien vers la fiche Sandre
            • MONBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • MONBRUN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTADET Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAMAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTEGUT-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPEZAT Lien vers la fiche Sandre
            • NIZAS Lien vers la fiche Sandre
            • NOILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • PEBEES Lien vers la fiche Sandre
            • POMPIAC Lien vers la fiche Sandre
            • PUJAUDRAN Lien vers la fiche Sandre
            • PUYLAUSIC Lien vers la fiche Sandre
            • SABAILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LIZIER-DU-PLANTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUBE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SOULAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAMATAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVETERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAUVIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNAC-MONA Lien vers la fiche Sandre
            • SEGOUFIELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SEYSSES-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNAN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFRANCHE Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-GARONNE Lien vers la fiche Sandre (78 éléments)
            • AGASSAC Lien vers la fiche Sandre
            • AMBAX Lien vers la fiche Sandre
            • ANAN Lien vers la fiche Sandre
            • BALESTA Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEGARDE-SAINTE-MARIE Lien vers la fiche Sandre
            • BLAJAN Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSEDE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUDRAC Lien vers la fiche Sandre
            • BOULOGNE-SUR-GESSE Lien vers la fiche Sandre
            • BRAGAYRAC Lien vers la fiche Sandre
            • BRETX Lien vers la fiche Sandre
            • CASTELGAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CASTERA-VIGNOLES Lien vers la fiche Sandre
            • CAUBIAC Lien vers la fiche Sandre
            • CAZARIL-TAMBOURES Lien vers la fiche Sandre
            • CHARLAS Lien vers la fiche Sandre
            • CIADOUX Lien vers la fiche Sandre
            • COUEILLES Lien vers la fiche Sandre
            • DAUX Lien vers la fiche Sandre
            • EMPEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • ESCANECRABE Lien vers la fiche Sandre
            • FORGUES Lien vers la fiche Sandre
            • FRONTIGNAN-SAVES Lien vers la fiche Sandre
            • GARAC Lien vers la fiche Sandre
            • GENSAC-DE-BOULOGNE Lien vers la fiche Sandre
            • GOUDEX Lien vers la fiche Sandre
            • GRENADE Lien vers la fiche Sandre
            • L'ISLE-EN-DODON Lien vers la fiche Sandre
            • LAHAGE Lien vers la fiche Sandre
            • LARRA Lien vers la fiche Sandre
            • LARROQUE Lien vers la fiche Sandre
            • LASSERRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CASTERA Lien vers la fiche Sandre
            • LE PIN-MURELET Lien vers la fiche Sandre
            • LECUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • LESPUGUE Lien vers la fiche Sandre
            • LEVIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • LILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • LUNAX Lien vers la fiche Sandre
            • MARTISSERRE Lien vers la fiche Sandre
            • MAUVEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • MENVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MERENVIELLE Lien vers la fiche Sandre
            • MERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MIRAMBEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONDILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAIGUT-SUR-SAVE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBERNARD Lien vers la fiche Sandre
            • MONTESQUIEU-GUITTAUT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGAILLARD-SUR-SAVE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMAURIN Lien vers la fiche Sandre
            • NENIGAN Lien vers la fiche Sandre
            • NIZAN-GESSE Lien vers la fiche Sandre
            • PEGUILHAN Lien vers la fiche Sandre
            • PLAGNOLE Lien vers la fiche Sandre
            • PRADERE-LES-BOURGUETS Lien vers la fiche Sandre
            • PUYMAURIN Lien vers la fiche Sandre
            • RIOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SABONNERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FERREOL-DE-COMMINGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FRAJOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP-EN-COMMINGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-SUR-SAVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PE-DELBOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PLANCARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THOMAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-LIVRADE Lien vers la fiche Sandre
            • SALERM Lien vers la fiche Sandre
            • SARRECAVE Lien vers la fiche Sandre
            • SARREMEZAN Lien vers la fiche Sandre
            • SEDEILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • THIL Lien vers la fiche Sandre
            • VIGNAUX Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LECUSSAN Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTES-PYRENEES Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • ARNE Lien vers la fiche Sandre
            • BAZORDAN Lien vers la fiche Sandre
            • PINAS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (19 éléments)
          • La Lauze de sa source au confluent de la Gimone Lien vers la fiche Sandre
          • La Gesse du confluent du Carretès au confluent de la Save Lien vers la fiche Sandre
          • La Boulouze (Le Mourères) de sa source au confluent de la Save Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aussoue de sa source au confluent de la Save Lien vers la fiche Sandre
          • Arrats canalisée Lien vers la fiche Sandre
          • Le Saint-Pierre de sa source au confluent de la Garonne Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Franquevielle à Cardeilhac Lien vers la fiche Sandre
          • Le Pest de sa source au confluent du Sarrampion Lien vers la fiche Sandre
          • La Marcaoue du confluent du Bezian (inclus) au confluent de la Gimone Lien vers la fiche Sandre
          • La Saudrune de sa source au confluent du Touch Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hers Mort du confluent du Marès au confluent de la Garonne Lien vers la fiche Sandre
          • La Gimone du barrage de Lunax au confluent de la Marcaoue Lien vers la fiche Sandre
          • La Gimone de sa source au barrage de Lunax Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aussonnelle de sa source au confluent de la Garonne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Touch de sa source au confluent de la Garonne Lien vers la fiche Sandre
          • La Save du confluent de la Bernesse au confluent de l'Aussoue Lien vers la fiche Sandre
          • La Save de sa source au confluent de la Bernesse (incluse) Lien vers la fiche Sandre
          • La Save du confluent de l'Aussoue au confluent de la Garonne Lien vers la fiche Sandre
          • La Garonne du confluent de l'Aussonnelle au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • Retenue de Lunax Lien vers la fiche Sandre
          • Lac de Thoux-Saint-Cricq Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Alluvions de la Garonne moyenne et du Tarn aval, la Save, l'Hers mort et le Girou Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1347.48km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    144Km
    Liste des enjeux du contrat:

    approvisionnement eau potable, gestion quantitative, inondations, qualité des eaux, eutrophisation

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    21/09/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1997
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/10/1999
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    19/10/2004
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Fédération des syndicats d'aménagement de la Save
    Type de la structure porteuse:
    Autre
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    L'ISLE EN DODON
    Code postal:
    31230
    Téléphone:
    0561887119
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne Marie DUPRAT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Louis BROUSSE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R068
    Page mise à jour le 15/03/2016
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