Contrat de milieu Scorff

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  • Informations générales

    Scorff
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Scorff

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BRETAGNE (3 éléments)
          • COTES-D'ARMOR Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • LESCOUET-GOUAREC Lien vers la fiche Sandre
            • MELLIONNEC Lien vers la fiche Sandre
          • FINISTERE Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • ARZANO Lien vers la fiche Sandre
            • GUILLIGOMARC'H Lien vers la fiche Sandre
            • REDENE Lien vers la fiche Sandre
          • MORBIHAN Lien vers la fiche Sandre (25 éléments)
            • BERNE Lien vers la fiche Sandre
            • BUBRY Lien vers la fiche Sandre
            • CALAN Lien vers la fiche Sandre
            • CAUDAN Lien vers la fiche Sandre
            • CLEGUER Lien vers la fiche Sandre
            • GESTEL Lien vers la fiche Sandre
            • GUEMENE-SUR-SCORFF Lien vers la fiche Sandre
            • GUERN Lien vers la fiche Sandre
            • GUIDEL Lien vers la fiche Sandre
            • INGUINIEL Lien vers la fiche Sandre
            • KERNASCLEDEN Lien vers la fiche Sandre
            • LANESTER Lien vers la fiche Sandre
            • LANGOELAN Lien vers la fiche Sandre
            • LE CROISTY Lien vers la fiche Sandre
            • LIGNOL Lien vers la fiche Sandre
            • LOCMALO Lien vers la fiche Sandre
            • LORIENT Lien vers la fiche Sandre
            • MESLAN Lien vers la fiche Sandre
            • PERSQUEN Lien vers la fiche Sandre
            • PLOERDUT Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUAY Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SCORFF Lien vers la fiche Sandre
            • QUEVEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CARADEC-TREGOMEL Lien vers la fiche Sandre
            • SEGLIEN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (1 élément)
          • LE SCORFF DEPUIS MELLIONNEC JUSQU'A L'ESTUAIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Scorff Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    918.17km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    75Km
    Liste des enjeux du contrat:

    amélioration ressource en eau, restauration du patrimoine naturel et culturel

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/04/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1990
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/09/1991
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1996
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte du bassin * du Scorff
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    2, rue du Palud
    Adresse 2:
    Bas Pont-Scroff
    Ville:
    CLEGUER
    Code postal:
    56620

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R085
    Page mise à jour le 15/03/2016
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