Contrat de milieu Sègre en Cerdagne

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  • Informations générales

    Sègre en Cerdagne
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • PYRENEES-ORIENTALES Lien vers la fiche Sandre (22 éléments)
            • ANGOUSTRINE-VILLENEUVE-DES-ESCALDES Lien vers la fiche Sandre
            • BOLQUERE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-MADAME Lien vers la fiche Sandre
            • DORRES Lien vers la fiche Sandre
            • EGAT Lien vers la fiche Sandre
            • ENVEITG Lien vers la fiche Sandre
            • ERR Lien vers la fiche Sandre
            • ESTAVAR Lien vers la fiche Sandre
            • EYNE Lien vers la fiche Sandre
            • FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA Lien vers la fiche Sandre
            • LATOUR-DE-CAROL Lien vers la fiche Sandre
            • LLO Lien vers la fiche Sandre
            • NAHUJA Lien vers la fiche Sandre
            • OSSEJA Lien vers la fiche Sandre
            • PALAU-DE-CERDAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • PORTA Lien vers la fiche Sandre
            • PORTE-PUYMORENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLAGOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-LEOCADIE Lien vers la fiche Sandre
            • TARGASSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • UR Lien vers la fiche Sandre
            • VALCEBOLLERE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (11 éléments)
          • ribeira d'err Lien vers la fiche Sandre
          • ribera de campcardos Lien vers la fiche Sandre
          • riu de tarterès Lien vers la fiche Sandre
          • rec de l'estahuja Lien vers la fiche Sandre
          • riu de brangoli Lien vers la fiche Sandre
          • rieral dels estanyets Lien vers la fiche Sandre
          • rec del mesclan d'aigues Lien vers la fiche Sandre
          • l'èbre Lien vers la fiche Sandre
          • Le ruisseau de Querol Lien vers la fiche Sandre
          • Le ruisseau Llavanera Lien vers la fiche Sandre
          • Le Segre de sa source à la frontière espagnol et le Rabur Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • estany de lanos Lien vers la fiche Sandre
          • estany llat Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Domaine plissé Pyrénées axiales et alluvions IVaires dans le BV du Sègre (district Ebre) Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    522.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    639Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    55Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Inondation, thermalisme, irrigation, tourisme, transfrontalier

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le Contrat de Milieu * Sègre en Cerdagne, signé le 11 janvier 2008, s'est achevé le 11 janvier 2013.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2001
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2003
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/12/2003
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    13/07/2010
    Validation du projet de contrat:
    20/09/2007
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    11/01/2008
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    11/01/2013
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Roger CIURANA
    Fonction:
    Président du Comité de rivière
    Adresse 1:
    1 place del Roser
    Ville:
    SAILLAGOUSSE
    Code postal:
    66800
    Téléphone:
    0468045330
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    64

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes "Pyrénées Cerdagne"
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    1 place del Roser
    Ville:
    SAILLAGOUSSE
    Code postal:
    66800
    Téléphone:
    0468045330
    SIRET:
    24660039900017
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Cécile NOYER
    Fonction:
    Chargée de mission "Contrat de rivière" et "Gestion Quantitative"
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    cr-segre [at] pyrenees-cerdagne [dot] com
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Georges ARMENGOL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R170
    Page mise à jour le 15/03/2016
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