Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
522.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
639km
Linéaire du cours d'eau principal
55km
Liste des enjeux du contrat
Inondation, thermalisme, irrigation, tourisme, transfrontalier
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le Contrat de Milieu Sègre en Cerdagne, signé le 11 janvier 2008, s'est achevé le 11 janvier 2013.
Elaboration
Réflexion préalable
2001
Emergence
Validation du dossier préalable
2003
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
20/09/2007
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
11/01/2008
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
11/01/2013
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Roger CIURANA
Fonction
Président du Comité de rivière
Adresse 1
1 place del Roser
Ville
SAILLAGOUSSE
Code postal
66800
Téléphone
0468045330
E-mail
cr-segre@pyrenees-cerdagne.com
Nombre de membres dans le comité de rivière
64
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes "Pyrénées Cerdagne"
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse
1 place del Roser
66800 SAILLAGOUSSE
France
Téléphone
0468045330
E-mail
cr-segre@pyrenees-cerdagne.com
Site internet
SIRET
24660039900017
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Cécile NOYER
Fonction
Chargée de mission "Contrat de rivière" et "Gestion Quantitative"
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
cr-segre@pyrenees-cerdagne.com
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Georges ARMENGOL
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Programme d'actions
Bilan du contrat
Actions de communication
Réunions : compte-rendus et autres documents
Guides
Etudes
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