Aller au contenu principal

Selle

Page mise à jour le 15/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
26.48km²
Linéaire du cours d'eau principal
53km
Liste des enjeux du contrat

Eutrophisation, assainissement, érosion, inondations

Emergence

Validation du dossier préalable
1984
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1988

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
05/12/1988
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1998
Nombre de membres dans le comité de rivière
39
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal pour l'étude et l'aménagement Hydraulique de la Selle et de ses affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Mairie
Place Jean Jaurès
59294 HAUSSY
France

Téléphone
0327222242
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas LECLUSE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R087

Les actualités du contrat de milieux