Contrat de milieu Selle

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  • Informations générales

    Selle
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • DOUCHY-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • HASPRES Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLES-SUR-SELLE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • ESCAUT CANALISÉ Lien vers la fiche Sandre
          • SELLE/ESCAUT Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    26.48km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    53Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Eutrophisation, assainissement * , érosion, inondations

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1984
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/08/1987
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1988
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    05/12/1988
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1998
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    39

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal pour l'étude et l'aménagement Hydraulique de la Selle et de ses affluents
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Adresse 2:
    Place Jean Jaurès
    Ville:
    HAUSSY
    Code postal:
    59294
    Téléphone:
    0327222242
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas LECLUSE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R087
    Page mise à jour le 15/03/2016
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