Contrat de milieu Semois-Semoy

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  • Informations générales

    Semois-Semoy
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • ARDENNES Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • HAULME Lien vers la fiche Sandre
            • LES HAUTES-RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTHERME Lien vers la fiche Sandre
            • THILAY Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNAVAUX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Meuse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Meuse
    Superficie:
    105.00km²
    Informations sur la superficie:

    Basin versant transfrontalier Semois/Semoy

    Linéaire total des cours d'eau:
    210Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    20Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    # Activité agricole et touristique
    # Entretien du linéaire

    Liste des enjeux du contrat:

    Inondations, eutrophisation, tourisme, transfrontalier.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    # Gestion intégrée de la ressource en eau d'un bassin * versant
    # Démarche participative

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Superficie de 1390 km² regroupant 75 000 habitants pour le bassin * transfrontalier La semoy est un cours d'eau domanial de seconde catégorie piscicole (zones à cyprinidés rhéophiles), de débit moyen de 30 M3/s. Elle s'écoule dans le massif de l'Ardenne pour une pente de 1.1 %.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    11/12/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2002
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    13/09/2002
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2007
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Lionel LADOUCE
    Fonction:
    Maire de Thilay, vice président de la commaunté de communes
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    50

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes de Meuse et Semoy
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    1 rue Etienne Dolet
    Ville:
    MONTHERME
    Code postal:
    08800
    Téléphone:
    0324360861
    Fax:
    0324360894

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    Sinbio, Hydratec, Dubost et Pedon, Pedon envioronnement, ISL, A2H, ESOPE, Cabinet LEPAGE

    Financement des études:

    Agence de l'eau * , Conseil régional et Interreg

    Financement de l'animation:

    Agence de l'eau * , Conseil régional et Interreg

    Financement des actions de communication:

    Interreg, Conseil général et conseil régional

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R118
    Page mise à jour le 15/03/2016
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