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Séran et ses affluents

Page mise à jour le 19/10/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
301.00km²
Linéaire total des cours d'eau
270km
Linéaire du cours d'eau principal
50km
Liste des enjeux du contrat

5 enjeux majeurs pré-identifiés :



  • Améliorer la qualité écologique des milieux perturbés

  • Assurer la protection des biens et des personnes contre les crues

  • Assurer la gestion des milieux remarquables

  • Assurer une gestion concertée et cohérente des milieux aquatiques et du bassin versant

  • Développer une politique de mise en valeur paysagère, touristique et halieutique des milieux aquatiques

Commentaire sur l'état d'avancement

Le dossier sommaire de candidature de décembre 2003 est resté à l'état de projet. Une relance du dossier de contrat de rivière a été effectuée au deuxième semestre 2008, avec le recrutement d'un chargé de mission en janvier 2009.

Le dossier sommaire de candidature a été validé en juin 2009. Suite à l'élaboration et de nombreuses réalisations d'étude en régie, le contrat est entré en mise en oeuvre le 24 janvier 2014, et ce pour une durée de 5 ans.

Elaboration

Réflexion préalable
2003

Emergence

Validation du dossier préalable
11/06/2009
Arrêté de constitution du comité de rivière

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
24/01/2014
Durée du contrat
5 ans
Nombre de membres dans le comité de rivière
0
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes Bugey Sud
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

34 Grande Rue
01300 BELLEY
France

Téléphone
0479814105
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Vincent MOLINIER
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
v.molinier@ccbugeysud.com
Comité de bassin
Code du contrat
R151

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Les actualités du contrat de milieux