Contrat de milieu Séran et ses affluents

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  • Informations générales

    Séran et ses affluents
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (27 éléments)
            • ARTEMARE Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-LUTHEZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BEON Lien vers la fiche Sandre
            • BRENAZ Lien vers la fiche Sandre
            • CEYZERIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNE-EN-VALROMEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVORNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CRESSIN-ROCHEFORT Lien vers la fiche Sandre
            • CULOZ Lien vers la fiche Sandre
            • FLAXIEU Lien vers la fiche Sandre
            • HOTONNES Lien vers la fiche Sandre
            • LAVOURS Lien vers la fiche Sandre
            • LE GRAND-ABERGEMENT Lien vers la fiche Sandre
            • LE PETIT-ABERGEMENT Lien vers la fiche Sandre
            • LOCHIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LOMPNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • MARIGNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • POLLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • RUFFIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-BAVEL Lien vers la fiche Sandre
            • SONGIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SUTRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TALISSIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VIRIEU-LE-PETIT Lien vers la fiche Sandre
            • VONGNES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Alluvions marais de Chautagne et Lavours Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    301.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    270Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    50Km
    Liste des enjeux du contrat:

    5 enjeux majeurs pré-identifiés :

    • Améliorer la qualité écologique des milieux perturbés
    • Assurer la protection des biens et des personnes contre les crues
    • Assurer la gestion des milieux remarquables
    • Assurer une gestion concertée * et cohérente des milieux aquatiques et du bassin * versant
    • Développer une politique de mise en valeur paysagère, touristique et halieutique des milieux aquatiques

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le dossier sommaire de candidature de décembre 2003 est resté à l'état de projet. Une relance du dossier de contrat de rivière a été effectuée au deuxième semestre 2008, avec le recrutement d'un chargé de mission en janvier 2009.Le dossier sommaire de candidature a été validé en juin 2009. Suite à l'élaboration et de nombreuses réalisations d'étude en régie, le contrat est entré en mise en oeuvre le 24 janvier 2014, et ce pour une durée de 5 ans.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2003
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    11/06/2009
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/01/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    24/01/2014
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    0

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes Bugey Sud
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    34 Grande Rue
    Ville:
    BELLEY
    Code postal:
    01300
    Téléphone:
    0479814105
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Vincent MOLINIER
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    v [dot] molinier [at] ccbugeysud [dot] com

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R151
    Page mise à jour le 19/10/2017
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