Contrat de milieu Sorgues-Dourdou

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  • Informations générales

    Sorgues-Dourdou
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (3 éléments)
          • HERAULT Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • CASTANET-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • ARNAC-SUR-DOURDOU Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • BROQUIES Lien vers la fiche Sandre
            • BRUSQUE Lien vers la fiche Sandre
            • CALMELS-ET-LE-VIALA Lien vers la fiche Sandre
            • CAMARES Lien vers la fiche Sandre
            • CORNUS Lien vers la fiche Sandre
            • FAYET Lien vers la fiche Sandre
            • FONDAMENTE Lien vers la fiche Sandre
            • GISSAC Lien vers la fiche Sandre
            • LES COSTES-GOZON Lien vers la fiche Sandre
            • MARNHAGUES-ET-LATOUR Lien vers la fiche Sandre
            • MELAGUES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNOL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTLAUR Lien vers la fiche Sandre
            • MOUNES-PROHENCOUX Lien vers la fiche Sandre
            • PEUX-ET-COUFFOULEUX Lien vers la fiche Sandre
            • REBOURGUIL Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-SUR-SOULZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AFFRIQUE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BEAULIZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX-DE-SORGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IZAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'ALCAPIES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-EULALIE-DE-CERNON Lien vers la fiche Sandre
            • SYLVANES Lien vers la fiche Sandre
            • TAURIAC-DE-CAMARES Lien vers la fiche Sandre
            • VABRES-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • VERSOLS-ET-LAPEYRE Lien vers la fiche Sandre
            • VIALA-DU-PAS-DE-JAUX Lien vers la fiche Sandre
          • TARN Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • MURAT-SUR-VEBRE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • Le Dourdou de sa source au confluent du Nuéjouls Lien vers la fiche Sandre
          • Le Dourdou du confluent du Nuéjouls au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Nuéjouls de sa source au confluent du Dourdou Lien vers la fiche Sandre
          • La Sorgue de sa source au confluent du Dourdou Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    880.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    500Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    87Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Rejets domestiques et agricoles
    • Erosion
    • Gestion des berges
    • Inondations
    • Etiages

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    • Validation du dossier sommaire par le comité de pilotage 22/01/2002
    • Agrément du dossier sommaire 18/06/2002 
    • Arrêté de constitution du comité de rivière 23/12/2002 
    • Validation du dossier définitif par le comité de rivière 6/12/2004 
    • Agrément du dossier définitif 25/05/2005 
    • Signature du contrat de rivière 16/12/2005
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1999-2000
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    18/06/2002
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    23/12/2002
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    25/05/2005
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    16/12/2005
    Durée du contrat:
    2005-2010
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Décembre 2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean MILESI
    Fonction:
    Conseiller général de Camarès
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    65

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique des vallées de la Sorgues et du Dourdou
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    4, rue Jean-Jacques Rousseau
    Ville:
    SAINT-AFFRIQUE
    Code postal:
    12400
    Téléphone:
    0565993681
    Fax:
    0565982926
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Alexandra TUAL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R167
    Page mise à jour le 15/03/2016
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