Contrat de milieu Sornin

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  • Informations générales

    Sornin
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Sornin Jarnossin

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • AIGUEPERSE Lien vers la fiche Sandre
            • AZOLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • PROPIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DES-BRUYERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-DE-VERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IGNY-DE-VERS Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • ARCINGES Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-DE-LA-LOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHANDON Lien vers la fiche Sandre
            • CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CUINZIER Lien vers la fiche Sandre
            • ECOCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CERGNE Lien vers la fiche Sandre
            • MAIZILLY Lien vers la fiche Sandre
            • MARS Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLY-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-DE-CABANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS Lien vers la fiche Sandre
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • SAONE-ET-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (29 éléments)
            • ANGLURE-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • BAUDEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSIGNY-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUFFAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • COUBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • CURBIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • FLEURY-LA-MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • GIBLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • LA CLAYETTE Lien vers la fiche Sandre
            • MATOUR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMELARD Lien vers la fiche Sandre
            • MUSSY-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-CRAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-EDMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-IGNY-DE-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-JONZY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LIXY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-LES-CHATEAUNEUF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RACHO Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • TANCON Lien vers la fiche Sandre
            • VAREILLES Lien vers la fiche Sandre
            • VARENNES-SOUS-DUN Lien vers la fiche Sandre
            • VAUBAN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • LE SORNIN DEPUIS CHAPELLE-SOUS-DUN (LA) JUSQU'A SAINT-DENIS-DE-CABANNE Lien vers la fiche Sandre
          • LE SORNIN DEPUIS SAINT-DENIS-DE-CABANNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE BOTORET DEPUIS TANCON JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE SORNIN Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS LA CONFLUENCE DU TRAMBOUZAN JUSQU'A DIGOIN Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Calcaires et marnes du Jurassique du Beaujolais Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    520.00km²
    Informations sur la superficie:
    • Source : naissance du Sornin dans le Haut Beaujolais en plusieurs points : Sornin d'Aigueperse-Saint Bonnet (Saint Bonnet des Bruyères), Sornin de Saint Igny et Sornin de Propières (Mont Saint Rigaud 1009 mètres et Mont Bonnet 1001 mètres).
    • Embouchure avec la Loire à Pouilly-sous-Char-lieu
    • Longueur du Sornin : 53 km
    • Af?uents principaux : la Genette (18 km), le Mussy (19 km), le Botoret (23 km), les Equetteries (11 km), le Bézo (30 km), le Chandonnet (19 km)
    • Surface : 520 km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    299Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    53Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux
    • Morphologie et écologie des cours d'eau
    • Débits d'étiage
    • Inondations
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La population globale du bassin * versant est estimée à moins de 35 000 habitants. La densité de 55,8 hab/km² est assez faible et témoigne d'une vallée rurale à l'habitat dispersé. Le maximum est atteint dans la partie basse (département de la Loire) avec 95 hab/km².

    La vallée du Sornin est fortement marquée par l'agriculture. Les paysages bocagers et les forêts représentent la majeure partie de la super?cie du bassin * . Le tissu urbain se concentre autour des quatre villes principales : la Clayette, Chauf-failles, Charlieu et Pouilly-sous-Charlieu.

    Les paysages bocagers témoignent d'une activité d'élevage dominante.

    Le bassin versant * est faiblement industrialisé. Les principales installations se situent sur les communes de La Clayette (71), de Chauffailles (71), de Charlieu (42), de Pouilly-sous-Charlieu (42) et de Saint-Nizier-sous-Charlieu (42) qui possèdent chacune une zone industrielle.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Achevé en 2013 après cinq années.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1997
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    20/09/2005
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    30/11/2007
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    05 septembre 2008
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2013
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    LAPALLUS
    Fonction:
    Vice Président Communauté de communes du Pays de Charlieu
    Téléphone:
    0477690306
    Portable:
    0477601249
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    56

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du Pays de Charlieu
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    9 place de la Bouverie
    Ville:
    CHARLIEU
    Code postal:
    42190
    Téléphone:
    0477693558
    SIRET:
    24420064800040
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline DECHAVANNE
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    c [dot] dechavanne [at] symisoa [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jérôme DERIGON
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    # CESAME (Thierry DROIN) # GREBE (Eric FIEVET) # GEOPLUS (Hélène LUCKSIZIN) # AUTREMENT DIT (Rachel VINDRY) # BRL

    Financement des études:

    # Agence de l'eau * Loire Bretagne (% selon les études) # Région Rhône Alpes (% selon les études) # Région Bourgogne (% selon les études) # Conseil Général 42 ((% selon les études) # Conseil Général 71 (% selon les études) # DDAF 42 (hydraulique)

    Financement de l'animation:

    # Agence de l'eau * Loire Bretagne (30%) # Région Rhône Alpes (21,2%) # Région Bourgogne (18,8%)

    Financement des actions de communication:

    # Agence de l'eau * Loire Bretagne (40%) # Région Rhône Alpes (30%) # Région Bourgogne (30%) # Conseil Général 42 (10%) # Conseil Général 71 (10%)

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R040
    Page mise à jour le 11/03/2016
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