Contrat de milieu Suran

  • Documents
  • Informations générales

    Suran
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Suran et affluents (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANNES-SUR-SURAN Lien vers la fiche Sandre
            • CORVEISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • DROM Lien vers la fiche Sandre
            • DRUILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • GERMAGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • GRAND-CORENT Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-SUR-AIN Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-D'AIN Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • RAMASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SIMANDRE-SUR-SURAN Lien vers la fiche Sandre
            • TREFFORT-CUISIAT Lien vers la fiche Sandre
            • VARAMBON Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEREVERSURE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Le Suran de Résignbel à sa confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • Le Suran de l'amont de Chavannes-sur-Suran à Résignel Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain du Suran à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Suran de sa source à l'amont de Chavannes-sur-Suran Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain du barrage de l'Allemant à la confluence avec le suran Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain de la retenue du Coiselet au barrage de l'Allemant Lien vers la fiche Sandre
          • Le Sevron jusqu'à sa confluence avec le Solnan Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • Cize-Bolozon Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    360.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    149Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    77Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    # Eutrophisation # Assèchements estivaux # Rectification et recalibrage du cours d'eau

    Liste des enjeux du contrat:

    # Réseau karstique # Alimentation en eau potable * # Pollution domestique, agricole # Eutrophisation # Entretien de la rivière

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    # Restauration écologique des cours d'eau # Amélioration de la qualité de l'eau # Gestion des étiages et des crues

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Relief karstique

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Bassin * rural, agricole en AOC Comté

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Deux syndicats de gestion (SIAE pour l'Ain et SIAH pour le Jura)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1995
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    10/02/1997
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1999
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/03/2000
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Mai 2006
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gérard GUYOT
    Fonction:
    Président du SIAH
    Adresse 1:
    Bohas
    Ville:
    BOHAS MEYRIAT RIGNAT
    Code postal:
    01250
    Téléphone:
    0474518123
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    52

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien du Suran
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    le Village de Bohas
    Ville:
    BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT
    Code postal:
    01250
    Téléphone:
    0474518123
    SIRET:
    25010118500016
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Marc ROLLET
    Fonction:
    Président du SIAE du SURAN
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Laetitia DUCROZET
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alexandre LAFLEUR
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474518123
    Courriel:
    alafleur [dot] riviere-suran [at] orange [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R109
    Page mise à jour le 15/03/2016
    ▲ Haut de page