Contrat de milieu Tête de bassin de la Saône

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  • Informations générales

    Tête de bassin de la Saône
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • GRAND-EST (2 éléments)
          • HAUTE-MARNE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • AIGREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BOURBONNE-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • ENFONVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • FRESNES-SUR-APANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LARIVIERE-ARNONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHATELET-SUR-MEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • PARNOY-EN-BASSIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SERQUEUX Lien vers la fiche Sandre
          • VOSGES Lien vers la fiche Sandre (58 éléments)
            • AINVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • AMEUVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • ATTIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BAINS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-LES-DARNEY Lien vers la fiche Sandre
            • BELRUPT Lien vers la fiche Sandre
            • BLEURVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BONVILLET Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMOIS-L'ORGUEILLEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • CLAUDON Lien vers la fiche Sandre
            • DARNEY Lien vers la fiche Sandre
            • DOMBASLE-DEVANT-DARNEY Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARTIN-AUX-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • FIGNEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENOY-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • FOUCHECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • FRAIN Lien vers la fiche Sandre
            • GIGNEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GIRANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GODONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDRUPT-DE-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • GRIGNONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • GRUEY-LES-SURANCE Lien vers la fiche Sandre
            • HARSAULT Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTMOUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • HENNEZEL Lien vers la fiche Sandre
            • ISCHES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-AUX-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAYE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • LES THONS Lien vers la fiche Sandre
            • LES VOIVRES Lien vers la fiche Sandre
            • LIRONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MAREY Lien vers la fiche Sandre
            • MARTINVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTHUREUX-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-LES-LAMARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMOTIER Lien vers la fiche Sandre
            • MORIZECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • NONVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PROVENCHERES-LES-DARNEY Lien vers la fiche Sandre
            • REGNEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • RELANGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BASLEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SENAIDE Lien vers la fiche Sandre
            • SENONGES Lien vers la fiche Sandre
            • SERECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SEROCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • THUILLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TIGNECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • TREMONZEY Lien vers la fiche Sandre
            • URIMENIL Lien vers la fiche Sandre
            • UZEMAIN Lien vers la fiche Sandre
            • VIOMENIL Lien vers la fiche Sandre
            • VIVIERS-LE-GRAS Lien vers la fiche Sandre
            • XERTIGNY Lien vers la fiche Sandre
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • HAUTE-SAONE Lien vers la fiche Sandre (14 éléments)
            • ALAINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • AMBIEVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSERAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CORRE Lien vers la fiche Sandre
            • DEMANGEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASSE-VAIVRE Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTDORE Lien vers la fiche Sandre
            • PASSAVANT-LA-ROCHERE Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SELLES Lien vers la fiche Sandre
            • VAUVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • VOUGECOURT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Meuse
      • Comité de bassin (3 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • Meuse
    Superficie:
    1108.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le territoire du contrat de rivière couvre une superficie de 1 108 km². Il est composé de 3 sous bassins * versants : les affluents de la Saône Vosgienne, le Coney et ses affluents et l'Apance et ses affluents.

    Linéaire total des cours d'eau:
    1100Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    863Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Maitrise des pollutions industrielles, agricoles, et domestiques
    • Préservation et restauartion des milieux aquatiques
    • Restaurer les continuités écologiques
    • Lutte contre les innondations
    • Gestion des plans d'eau
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Il se compose d'un vaste réseau hydrographique comprenant de nombreux petits ruisseaux, situés en tête de bassin * , d'une longueur cumulée de 863 km.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le territoire du Contrat de rivière de la tête de bassin * de la Saône se situe à l'extrême nord du bassin * Rhône Méditerranée, en limite avec les bassins Rhin Meuse (au nord) et Seine Normandie (à l'ouest).

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le territoire est rural, dominé par un contexte pastoral et forrestier. Il se caractérise par une agriculture orientée majoritairement vers l'élevage.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le contrat proposé porte sur trois régions administratives (Lorraine, Champagne-Ardenne et Franche-Comté) et sur trois départements (Vosges, Haute-Marne et Haute-Saône).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le Dossier Sommaire de Candidature du contrat de rivière de la tête de bassin * de la Saône a reçu l'agrément du comité de bassin * Rhône Méditerranée le 29 Octobre 2009. Diverses études complémentaires ont été lancées par la suite.

    Le programme d'actions a été approuvé le 03 octobre 2014 par le comité de rivière, puis par les différents partenaires financiers en 2015 et 2016. La signature officielle du contrat de rivière s'est déroulée à Selles le 30 Juin 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    22/10/2009
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/02/2010
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    03/10/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    30/06/2016
    Durée du contrat:
    6 ans (2015-2020)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain ROUSSEL
    Fonction:
    Président du comité de rivière
    Adresse 1:
    116 rue de l'église
    Ville:
    MONTHUREUX-SUR-SAONE
    Code postal:
    88410
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    111

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône et Doubs - Antenne de MONTHUREUX-SUR-SAONE
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    116 rue de l'église
    Ville:
    MONTHUREUX SUR SAONE
    Code postal:
    88410
    Téléphone:
    0329071239
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Virginie BONNIN
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    virginie [dot] bonnin [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R243
    Page mise à jour le 03/08/2016
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