Contrat de milieu Thur

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  • Informations générales

    Thur
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Thur

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • HAUT-RHIN Lien vers la fiche Sandre (14 éléments)
            • MALMERSPACH Lien vers la fiche Sandre
            • MOOSCH Lien vers la fiche Sandre
            • ODEREN Lien vers la fiche Sandre
            • PULVERSHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • RANSPACH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMARIN Lien vers la fiche Sandre
            • STAFFELFELDEN Lien vers la fiche Sandre
            • STEINBACH Lien vers la fiche Sandre
            • THANN Lien vers la fiche Sandre
            • UFFHOLTZ Lien vers la fiche Sandre
            • UNGERSHEIM Lien vers la fiche Sandre
            • VIEUX-THANN Lien vers la fiche Sandre
            • WATTWILLER Lien vers la fiche Sandre
            • WILLER-SUR-THUR Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhin
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhin
    Superficie:
    156.59km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    54Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution industrielle, affaissements miniers, protec. Crues

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1981
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1983
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/05/1983
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1995
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre EGLER

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R069
    Page mise à jour le 15/03/2016
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