Contrat de milieu Vingeanne

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  • Informations générales

    Vingeanne
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (2 éléments)
          • HAUTE-SAONE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • POYANS Lien vers la fiche Sandre
            • ESSERTENNE-ET-CECEY Lien vers la fiche Sandre
            • AUTREY-LES-GRAY Lien vers la fiche Sandre
            • BROYE-LES-LOUPS-ET-VERFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPLITTE Lien vers la fiche Sandre
            • PERCEY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • LOEUILLEY Lien vers la fiche Sandre
            • ATTRICOURT Lien vers la fiche Sandre
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (27 éléments)
            • TALMAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEINE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • ORAIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • POUILLY-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • RENEVE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • JANCIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • SACQUENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUME-ET-COURCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • HEUILLEY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • MAXILLY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMANCON Lien vers la fiche Sandre
            • OISILLY Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPIERRE-ET-FLEE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • LICEY-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BLAGNY-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEUGE Lien vers la fiche Sandre
            • BEZE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • BOURBERAIN Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-FRANCAISE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SELONGEY Lien vers la fiche Sandre
        • GRAND-EST (1 élément)
          • HAUTE-MARNE Lien vers la fiche Sandre (32 éléments)
            • COUBLANC Lien vers la fiche Sandre
            • MAATZ Lien vers la fiche Sandre
            • HEUILLEY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • NOIDANT-CHATENOY Lien vers la fiche Sandre
            • LE PAILLY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • COHONS Lien vers la fiche Sandre
            • LONGEAU-PERCEY Lien vers la fiche Sandre
            • HEUILLEY-COTTON Lien vers la fiche Sandre
            • CHOILLEY-DARDENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARIEN Lien vers la fiche Sandre
            • CUSEY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSAUGEON Lien vers la fiche Sandre
            • ISOMES Lien vers la fiche Sandre
            • ORCEVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • VERSEILLES-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • FLAGEY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEGUSIEN-LE-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • AUJEURRES Lien vers la fiche Sandre
            • BAISSEY Lien vers la fiche Sandre
            • VERSEILLES-LE-BAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BROINGT-LES-FOSSES Lien vers la fiche Sandre
            • BRENNES Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERE-LES-FOSSES Lien vers la fiche Sandre
            • LE VAL-D'ESNOMS Lien vers la fiche Sandre
            • PRAUTHOY Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-SOUS-AUBIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • OCCEY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLIERS-LES-APREY Lien vers la fiche Sandre
            • LEUCHEY Lien vers la fiche Sandre
            • APREY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (17 éléments)
          • ruisseau la vêvre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le badin Lien vers la fiche Sandre
          • ru de chassigny Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la foreuse Lien vers la fiche Sandre
          • La Vingeanne d'Oisilly à sa confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Saône du Salon à la déviation de Seurre Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'étang Lien vers la fiche Sandre
          • La Vingeanne de l'Etivau à Oisilly Badin Inclus Lien vers la fiche Sandre
          • La Vingeanne de sa source au lac de Villegusien Lien vers la fiche Sandre
          • La Vingeanne du lac de Villegusien à l'Etiveau Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la torcelle Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le vallinot Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de flagey Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'orain Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le ru Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le soirsan Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'anjeurres Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • réservoir de la Vingeanne (ou Villegusien) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (6 éléments)
            • Calcaires dogger entre Armançon et limite de district Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques Chatillonnais et Plateau de Langres BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques des plateaux de Haute-Saône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    700.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le dossier sommaire de candidature a été validé le 24 juin 2011. Le contrat a été signé le 02 février 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    24 juin 2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    02/02/2016
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Etablissement public territorial du bassin * Saône & Doubs, délégation d'Is-sur-Tille
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    4, allée Jean Moulin
    Ville:
    IS-SUR-TILLE
    Code postal:
    21120
    Téléphone:
    0380953016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre GOHARD
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    pierre [dot] gohard [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R255
    Page mise à jour le 25/08/2017
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