Contrat de milieu Viosne

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  • Informations générales

    Viosne
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • ILE-DE-FRANCE (1 élément)
          • VAL-D'OISE Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • ABLEIGES Lien vers la fiche Sandre
            • BOISSY-L'AILLERIE Lien vers la fiche Sandre
            • BRIGNANCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • CHARS Lien vers la fiche Sandre
            • CORMEILLES-EN-VEXIN Lien vers la fiche Sandre
            • COURCELLES-SUR-VIOSNE Lien vers la fiche Sandre
            • FREMECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • LE HEAULME Lien vers la fiche Sandre
            • LE PERCHAY Lien vers la fiche Sandre
            • MARINES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGEROULT Lien vers la fiche Sandre
            • NEUILLY-EN-VEXIN Lien vers la fiche Sandre
            • OSNY Lien vers la fiche Sandre
            • PONTOISE Lien vers la fiche Sandre
            • SANTEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • US Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Seine
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • L'Oise du confluent de l'Esches (exclu) au confluent de la Seine (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • La Viosne de sa source au confluent de l'Oise (exclu) Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    110.33km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    27Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux, inondations, eaux pluviales

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    01/03/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1992
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    17/11/1993
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2000
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    VANBOXSTAEL
    Fonction:
    Vice président SMERCRVV

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte d'études et de réalisation du contrat de rivière de la Viosne
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    38 Rue De La Coutellerie
    Ville:
    PONTOISE
    Code postal:
    95300

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Seine-Normandie
    Code du contrat:
    R096
    Page mise à jour le 15/03/2016
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