Contrat de milieu Woigot

  • Documents
  • Informations générales

    Woigot
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • MEURTHE-ET-MOSELLE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • ANDERNY Lien vers la fiche Sandre
            • AUBOUE Lien vers la fiche Sandre
            • AVRIL Lien vers la fiche Sandre
            • BETTAINVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • BRIEY Lien vers la fiche Sandre
            • MAIRY-MAINVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MALAVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • MANCE Lien vers la fiche Sandre
            • MANCIEULLES Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-BONVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • MOUTIERS Lien vers la fiche Sandre
            • TRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • TUCQUEGNIEUX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhin
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhin
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Réservoir minier - Bassin ferrifère lorrain Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    126.23km²
    Liste des enjeux du contrat:

    débit d'étiage, qualité des eaux,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    problème avec la nouvelle équipe du syndicat qui veut renégocier le contrat (04/99)

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1983
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    05/11/1986
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1987
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/07/1988
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1999
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    VERLET
    Fonction:
    Président du SIA Woigot
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    23

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R099
    Page mise à jour le 15/03/2016
    ▲ Haut de page