Contrat de milieu Yzeron

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  • Informations générales

    Yzeron
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • BRINDAS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAPONOST Lien vers la fiche Sandre
            • CHARBONNIERES-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • COURZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CRAPONNE Lien vers la fiche Sandre
            • DARDILLY Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • GREZIEU-LA-VARENNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MULATIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR-DE-SALVAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLY Lien vers la fiche Sandre
            • LYON Lien vers la fiche Sandre
            • MARCY-L'ETOILE Lien vers la fiche Sandre
            • MESSIMY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROMANT Lien vers la fiche Sandre
            • OULLINS Lien vers la fiche Sandre
            • POLLIONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CONSORCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-FOY-LES-LYON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-LAVAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-LES-OLLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SOURCIEUX-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • TASSIN-LA-DEMI-LUNE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUGNERAY Lien vers la fiche Sandre
            • YZERON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • La Saône de Villefranche sur Saône à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône du pont de Jons à la confluence Saône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Garon de la source à Brignais Lien vers la fiche Sandre
          • Le Charbonnières, le Rau du Ratier et l'Yzeron de sa source à la confluence avec Charbonnières Lien vers la fiche Sandre
          • L' Yzeron de Charbonnières à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Brévenne à l'amont de la confluence avec la Turdine Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    140.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    24Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Inondations
    • Qualité des eaux
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux
    • Restauration des milieux aquatiques
    • Lutte contre les inondations

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Porté par le SAGYRC, le contrat de rivière Yzeron Vif (2002-2008), est le premier programme d'actions concerté d'aménagement et de gestion mis en oeuvre sur le bassin * versant. Son bilan a été réalisé fin 2010.

    Lors du comité de rivière du 10 décembre 2010, il a été décidé de ne pas relancer un nouveau contrat mais de poursuivre, voir d'amplifier, les actions engagées, notamment :

    • le programme de lutte contre les inondations,
    • l'entretien et la valorisation du cours d'eau, qui feront l'objet d'un plan de gestion * pluri-annuel.
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1997
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    01/10/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    18/06/2002
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/12/2002
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    1 an
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    12/2008
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    16 rue Emile Evellier
    Adresse 2:
    BP 45
    Ville:
    GREZIEU LA VARENNE
    Code postal:
    69290
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    48

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    16 rue Emile Evellier
    Adresse 2:
    BP 45
    Ville:
    GREZIEU LA VARENNE
    Code postal:
    69290
    Téléphone:
    0437221155
    Courriel:
    contact@sagyrc.fr
    SIRET:
    25691037300016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Stephane GUERIN
    Fonction:
    Directeur
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    s [dot] guerin [at] sagyrc [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain BADOIL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R030
    Page mise à jour le 15/03/2016
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