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Compte-rendu de la CLE du 27 novembre 2013 - SAGE Scarpe amont

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Compte-rendu de la réunion de la CLE du 27 novembre 2013.


Ordre du jour :



  • Validation du compte-rendu de la CLE du 11 décembre 2012

  • PLU de Corbehem : avis de la CLE

  • Les Zones à Enjeu Environnemental pour l’assainissement non collectif : présentation de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

  • Validation du sommaire de l’état initial du SAGE

  • Adoption du rapport d’activité annuel 2013 de la CLE

  • Calendrier 2014


Validé par la CLE du 22 janvier 2015.

Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Scarpe amont
Diffuseur
Commission locale de l'eau du SAGE Scarpe amont
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français