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Compte-rendu de la CLE du SAGE Loiret du 11 décembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • 1. Présentation des résultats de l'étude Ecrivals et de l'étude de dangers sur les digues - DREAL Centre ;

  • 2. Avis de la CLE sur le PPRI dans le cadre de la consultation des personnes publiques et des organismes associés par le Préfet ;

  • 3. Présentation du décret du 25 mars 2013 - Chapitre "navigation des bateaux non motorisés" ;

  • 4. Points divers.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Loiret
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Loiret
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français