Aller au contenu principal

Condensé des délibérations prises par le comité syndical du contrat de milieu Vidourle des 27 novembre et 5 décembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

A l'ordre du jour :



  • DOB (Débat d’Orientation Budgétaire)

  • Souscription au contrat groupe lié aux risques statutaires

  • Délégation de gestion au centre de gestion du Gard des sinistres liés aux risques statutaires

  • Emprunt

  • Décision modificativePlan Vidourle / PAPI 2 / Basse vallée du Vidourle / Commune d’Aimargues / Zones de surverse / Travaux de confortement / CAO / Résultats

  • Plan Vidourle / Basse vallée / Aimargues / Zones de surverse / Maîtrise d’oeuvre / Marché
    complémentaire / CAO / Résultat

  • Plan Vidourle / Basse vallée / Gallargues - Le - Montueux / Zones de surverse / Marché travaux /
    Avenant 3 / CAO / Résultats

  • Plan Vidourle / Basse vallée / Marsillargues / Digue ISP / Travaux / Avenant n°2 / CAO

  • Convention de financement Oc’via

  • Plan Vidourle / Basse Vallée / Digues C de 1er rang / décret 2007 / choix prestataire / lancement
    de la procédure

  • Plan Vidourle / Communes de la basse Vallée du Vidourle / Travaux connexes /
    Consultation / Lancement de la procédure d’un marché à bons de commande

  • Basse Vallée du Vidourle / Contournement Nîmes - Montpellier / Convention Oc’Via -
    Mission de coordonnateur sécurité SPS pour les travaux de déplacement des digues
    liés à la nouvelle ligne LGV

  • Basse Vallée du Vidourle / Contournement Nîmes - Montpellier / Convention Oc’Via - Mission
    de suivi environnemental pour les travaux de déplacement des digues liés à la nouvelle ligne
    LGV

  • Lancement consultation / étude d’aménagement terrains Ambrussum

  • Engagement consultation continuité biologique / seuil de Marsillargues et seuil de St Laurent
    d’Aigouze

  • Plan Vidourle - Aimargues - Zones de surverse - Acquisitions foncières - Modifications

  • Rétrocession de parcelles à la commune de Gallargues-Le-Montueux

  • Aménagement de points d’accès dans la zone Natura 2000 du Vidourle

  • Ressuyage de la plaine en rive gauche du Vidourle / Station de pompage à vis d’Archimède de
    Saint-Laurent-d’Aigouze / Règlement d’eau

Auteur(s)
EPTB Vidourle
Diffuseur
EPTB Vidourle
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français