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Condensé des délibérations prises par le comité syndical du contrat de milieu Vidourle du 17 décembre 2014

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

A l'ordre du jour :


Rapports
1) Convention emprunt pour le compte du CG 30 (en cours de rédaction)
2) DOB
3) Décisions modificatives
4) Nouveaux plans de financement
5) Doctrine CAO / modifications
6) Protocole transactionnel / surverse Marsillargues
7) Protocole transactionnel / digue 2nd rang Marsillargues
8) Protocole transactionnel / digue 2nd rang Lunel
9) Acquisitions foncières
10) Etude zonage Ste Croix de Quintillargues
11) Lancement procédure / bassins rétentions Garonnette
12) Intempéries septembre octobre / demande financement
13) Convention RFF / PAPI rive droite
14) Convention Etat / RN 113 rive droite
15) Convention voirie département CG 34 / PAPI 2 rive droite
16) Convention IRSTEA / Projet digue Elite
17) Protocole transactionnel LGV
18) Foncier Aimargues / Moulin St Michel
19) Marché complémentaire / digue ISP Marsillargues
20) Marché complémentaire / zone surverses Aimargues
21) Avenant n°1 / zones surverse Aimargues
22) Avenant lot 4 / entretien des ségonnaux
23) Choix prestataire plan de gestion / étang du Ponant annulé
24) Choix prestataire continuité biologique Bénovie / dossier loi sur l’eau Bénovie
25) Bilan phase 1 (2013/2015) du contrat de rivière et prospective phase 2 (2016/2018)
26) Acquisition seuil Sardan
27) Diagnostic socio-économique
28) Engagement consultation travaux amélioration / continuité biologique / seuil Marsillargues et St Laurent d’Aigouze
29) Lancement consultation marché à bons de commande
30) Désignation d’un représentant au CLE du SAGE Vistre


Fiches informations


1) Groupe travail / bassins rétention (compte rendu par le Maire de Conqueyrac)
2) Plan gestion / ressource en eau
3) Choix prestataire / bassin rétention Garonnette
4) Avenant / entretien fleuve et affluents / durée marché

Auteur(s)
EPTB Vidourle
Diffuseur
EPTB Vidourle
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français