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Condensé des délibérations prises par le comité syndical du contrat de milieu Vidourle du 15 octobre 2014

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

A l'ordre du jour :


Informations
1) Compétences GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)
2) Propriétaires ouvrages : communes ou EPTB ? (réflexions avant décision au prochain Comité Syndical de
décembre)
3) TRI (Territoires à Risque Important d’inondation)
4) Atelier des territoires


Rapports
1) Nouveaux plans de financement et modifications de plans de financement
2) Décisions modificatives
3) Demande de financement personnel 2015
4) Validation de la doctrine au regard de la commande publique de l’EPTB Vidourle
5) Télétransmission des actes / contrôle légalité
6) Plan Vidourle / haute et moyenne vallée / bassins de rétention / avancement opérations
7) Demande de financement sensibilisation scolaire opération 2015-2016 (bilan 2013-2014)
8) Etude prise en compte risque inondation / Quissac et Logrian Florian / demande de financement
9) Acquisitions foncières (Gallargues, Aimargues, Quissac)
10) Modifications des statuts
11) Avancement grade / Rédacteur principal 1ère classe
12) Désignation 2 titulaires et 2 suppléants à l’AFEPTB
13) Désignation d’un représentant au comité du bassin de l’étang de l’Or (SYMBO)
14) Plan Vidourle / Rive Droite / Lunel et Marsillargues / Travaux de confortement / Maîtrise d’oeuvre /
Lancement de la procédure
15) Plan Vidourle / Basse vallée / Rive droite / Acquisitions foncières / Lancement de la procédure.
16) Plan Vidourle / Haute et Moyenne Vallée / Quissac / Bassin de rétention Garonnette / Consultation
coordonnateur SPS / Lancement de la procédure
17) Plan Vidourle / Basse Vallée – Rive droite / Lunel et Marsillargues / Digues et Ressuyage / Consultation
coordonnateur SPS / Lancement de la procédure.
18) Plan Vidourle / Bassin versant du Vidourle / Suivi des aménagements / Consultation / Lancement de la
procédure.
19) Plan Vidourle / Basse vallée / Aménagements rive droite / Travaux topographiques et fonciers / Marché à
bons de commande / Lancement de la procédure.
20) Plan Vidourle / Basse vallée / Aménagements rive droite / Travaux géotechniques / Marché à bons de
commande / Lancement de la procédure.
21) Elaboration et dépôt d’un programme LIFE / Demande de financement
22) Avenant concept cours d’eau / programme LIFE
23) Demande de financement (arrachage des jussies – programmation année 2015)
24) Lancement consultation travaux forestiers entre Sauve et Sardan
25) Acquisition d’une parcelle rive droite du Vidourle (assise du seuil du captage de Gailhan à Sardan)
26) Levés bathymétriques ensablement traversée Sommières et Quissac
27) Dégâts crue du 18 septembre 2014 / haute vallée

Auteur(s)
EPTB Vidourle
Diffuseur
EPTB Vidourle
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français