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Condensé des délibérations prises par le comité syndical du contrat de milieu Vidourle du 17 juin 2014

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

A l'ordre du jour :


1) Compte administratif 2013
2) Affectation résultats 2013
3) Compte de gestion 2013
4) Budget Supplémentaire 2014
5) Tableau des effectifs
6) Plan de financements
7) Lancement enquête publique / DIG
8) Choix prestataires travaux continuité biologique
9) Financements Natura 2000
10) Déclaration loi sur l’eau / scarification
11) Amélioration continuité biologique Bénovie / Boisseron
12) Plan gestion étang du Ponant
13) Délégations Président / Vice-président /bureau
14) Désignation représentant BRL
15) Désignation représentant AFEPTB
16) Désignation représentant SAGE Camargue gardoise
17) Désignation représentant CNAS
18) Désignation représentant comité rivière
19) Désignation représentant Copil Natura 2000
20) Désignation représentant GAL (fonds Européens) du Pays Vidourle Camargue
21) Désignation des rapporteurs
22) Indemnités payeur départemental
23) Indemnités Président et Vice-président
24) Indemnités stagiaires
25) Protection sociale prévoyance santé
26) Création poste adjoint technique principal 2ème classe
27) Convention archives (CDG)
28) Adhésion médecine professionnelle et préventive (CDG)
29) Convention inspection et prévention des risques professionnels (CDG)
30) Statuts
31) Adhésion de la commune de St Croix de Quintillargues
32) Candidature SLGRI
33) Lancement étude repères de crues
34) Dossiers réglementaires rive droite
35) Réglementation inspection digues
36) Acquisitions foncières modifications

Auteur(s)
EPTB Vidourle
Diffuseur
EPTB Vidourle
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français