Résumé
Tome 3 du 3ème Contrat de rivière "Les Sorgues" : le document contractuel, il a été signé le 2 février 2023. Il engage le Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues, la Préfecture du Vaucluse, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, le Conseil départemental du Vaucluse et les maîtres d'ouvrages.
(Tome 1 - Diagnostic & stratégie / Tome 2 - Programme d'actions / Tome 3 - Document contractuel)
Auteur(s)
Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues
Diffuseur
Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues
Type de document
Document contractuel et avenant
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Dossier préalable et définitif
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français