Document d'aide à la constitution d'un dossier règlementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques

Résumé :

L'élaboration de ce document a été pilotée par la DREAL Nouvelle-Aquitaine et la DREAL Occitanie, accompagnées par les Agences de l'Eau * Adour-Garonne et Loire-Bretagne et par une participation active des services en charge de la police de l'eau des DDT(M) de ces deux régions.

Il s'agit d'un document d'aide à la constitution d'un dossier règlementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion * pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques.

Auteur(s):
DREAL Nouvelle-Aquitaine,
DREAL Occitanie.
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Thèmes
:
Cours d'eau, Milieux aquatiques et biodiversité.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Dates
Date de publication:
17/07/2018
Diffuseur:
DREAL Nouvelle-Aquitaine,
DREAL Occitanie.
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document guide_dreal_dig.pdf (4.71 Mo).
Page mise à jour le 18/07/2018
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