Aller au contenu principal

Dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

L'enquête publique du SAGE de la Bièvre se déroulera du 22 février au 31 mars 2016.



Le dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre est composé de 9 pièces /



  • Rapport de présentation

  • Note sur les textes régissant les enquêtes publiques

  • Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

  • Règlement

  • Atlas cartographique

  • Consultation des Assemblées

  • Mémoire en réponse à la consultation des assemblées

  • L'évaluation environnementale

  • Arrêté de périmètre du SAGE Bièvre


Auteur(s)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Diffuseur
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français