Groupe régional SAGE d'Ile-de-France du 15 avril 2010

Résumé :
  • Actualités
    • Révision de la circulaire SAGE
    • Retours d'expériences sur PAGD et règlements (analyses juridiques nationales)
    • Analyse économique des SAGE
    • Déclinaison du programme de mesure (PdM * ) du SDAGE
    • Le porter à connaissance (PAC) des SAGE et actualités réglementaires
    • Mise en compatibilité des SAGE avec le SDAGE
  • Retours d'expérience sur des thèmes à développer dans les SAGE
    • Protection de la qualité de la ressource en eau
    • Zones humides *
    • Continuité écologique
    • Gouvernance et structure porteuse des SAGE
  • Informations diverses
    • Directive Inondation 2007/60/CE
    • Doctrine inondation pour les petits et moyens cours d'eau
    • Un nouveau dispositif pour les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI)
    • Le plan national substances et poursuite de l'action de Réduction des Substances
      Dangereuses dans l'Eau (RSDE)
    • Directive Eaux Résiduaires Urbaines (ERU)
  • Les Ateliers Thématiques
    • Atelier 1 Évaluation Environnementale
    • Atelier 2 Gestion des inondations et restauration des milieux aquatiques
    • Atelier 3 SAGE et police de l'eau
    • Atelier 4 SAGE et urbanisme
Auteur(s):
DRIIE Ile-de-France
Thématiques abordées par le document
:
Législation Réglementation, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions).
Couverture géographique
Comité de bassin:
Seine-Normandie
Dates
Date de publication:
15/04/2010
Diffuseur:
DRIIE Ile-de-France
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document CR_GRSAGEIdf_15avril2010.pdf (137.27 Ko).
Page mise à jour le 21/12/2016
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