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Guide du riverain - A l'usage des propriétaires riverains des cours d'eau

Page mise à jour le 09/04/2018

Résumé

Au sommaire de ce guide réalisé dans le cadre du contrat de rivière Giffre & Risse :



  • Présentation du territoire

  • Droits et devoirs

    • Usages de l’eau

    • Droits de clore la parcelle

    • Devoirs d’entretien

    • Prélèvements de matériaux



  • Interdictions

  • Espèces invasives

  • Espèces emblématiques

Auteur(s)
SM3A
Diffuseur
SM3A
Type de document
Guides
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Cours d'eau
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français