Guide pratique des démarches règlementaires : "RESTAUREG - Appui aux porteurs de projets de génie écologique côtier"

Résumé :

Ce guide a été co-conçu par le Pôle Mer Méditerranée, un groupement d'avocats et les services de l'État. Il permet de faciliter les démarches règlementaires des porteurs de projets de génie écologique côtier en leur apportant une meilleure compréhension des processus d'autorisation règlementaire.

Auteur(s):
Pôle Mer Méditerranée
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Thèmes
:
Continuité écologique.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhône-Méditerranée
Dates
Date de publication:
01/06/2016
Diffuseur:
Pôle Mer Méditerranée
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document guide_restaureg.pdf (7.47 Mo).
Page mise à jour le 12/10/2016
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