Aller au contenu principal

Guide/mode d'emploi relatif aux systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) a réalisé un guide/mode d'emploi relatif aux systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues. A l’état de projet, il se compose de deux parties :



  • une première partie sur l’économie générale des systèmes d'endiguement

  • une deuxième partie sur les procédures "loi sur l'eau" appliquées aux systèmes d'endiguement.


Des annexes sont également disponibles dans ce guide. Elles se réfèrent principalement à la deuxième partie. Il s'agit de futurs modèles d'arrêtés préfectoraux.

Auteur(s)
MEDDE
Diffuseur
MEDDE
Type de document
Guide méthodologique
Thématiques abordées par le document
Gestion de l'eau douce, des zones côtières et des territoires
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Impacts environnementaux
Thèmes Gest'eau
Structures et compétences
Date de publication
Fichiers attachés
Langue
Français