Guide/mode d'emploi relatif aux systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues

Résumé :

Le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) a réalisé un guide/mode d'emploi relatif aux systèmes d'endiguement dans le cadre de la Gemapi et du décret digues. A l'état de projet, il se compose de deux parties :

  • une première partie sur l'économie générale des systèmes d'endiguement
  • une deuxième partie sur les procédures "loi sur l'eau" appliquées aux systèmes d'endiguement.

Des annexes sont également disponibles dans ce guide. Elles se réfèrent principalement à la deuxième partie. Il s'agit de futurs modèles d'arrêtés préfectoraux.

Auteur(s):
MEDDE
Thématiques abordées par le document
:
Gestion de l'eau douce, des zones côtières et des territoires, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Impacts environnementaux.
Thèmes
:
Structures et compétences.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Dates
Date de publication:
01/11/2015
Diffuseur:
MEDDE
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document guide.zip (1.4 Mo).
Page mise à jour le 21/12/2016
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