La coordination inter-SAGE

Résumé :

La coordination inter-SAGE repose sur une animation partenariale entre différents SAGE (Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux) ayant pour but de favoriser les échanges et améliorer la gouvernance autour de la gestion locale de l'eau.

En effet, pour assurer la cohérence des SAGE sur des territoires interdépendants (ex : SAGE amont et SAGE aval, SAGE de systèmes aquifères liés par un transfert d'eau, ...), une cellule de coordination inter-SAGE peut être mise en place.

Ce document présente les informations nécessaires selon les points suivants :

  • Textes réglementaires
  • Les SDAGE
  • Mise en place de la coordination inter-SAGE
  • Objectifs de l'inter-SAGE
  • Les différentes appellations
  • Cadre de validation de l'inter-SAGE
    • Exemples d'arrêtés de composition de CLE * prenant en compte l'inter-SAGE
    • Exemples de rédaction des règles de fonctionnement de la CLE * prenant en compte l'inter-SAGE
  • Composition de l'inter-SAGE
Auteur(s):
Ministère chargé du développement durable
Thématiques abordées par le document
:
Gestion intégrée, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Fiche thématique.
Dates
Date de publication:
30/07/2013
Diffuseur:
Ministère chargé du développement durable
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document fichethematiquecoordinationintersage.pdf (175.37 Ko).
Page mise à jour le 21/12/2016
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