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La coordination inter-SAGE

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

La coordination inter-SAGE repose sur une animation partenariale entre différents SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) ayant pour but de favoriser les échanges et améliorer la gouvernance autour de la gestion locale de l'eau.

En effet, pour assurer la cohérence des SAGE sur des territoires interdépendants (ex : SAGE amont et SAGE aval, SAGE de systèmes aquifères liés par un transfert d’eau, ...), une cellule de coordination inter-SAGE peut être mise en place.

Ce document présente les informations nécessaires selon les points suivants :



  • Textes réglementaires

  • Les SDAGE

  • Mise en place de la coordination inter-SAGE

  • Objectifs de l’inter-SAGE

  • Les différentes appellations

  • Cadre de validation de l’inter-SAGE

    • Exemples d'arrêtés de composition de CLE prenant en compte l'inter-SAGE

    • Exemples de rédaction des règles de fonctionnement de la CLE prenant en compte l'inter-SAGE



  • Composition de l’inter-SAGE

Auteur(s)
Ministère chargé du développement durable
Diffuseur
Ministère chargé du développement durable
Type de document
Fiche thématique
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Langue
Français