Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Résumé :

Mode opératoire pour l'examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux * , PAPI, EPAGE et EPTB proposé par le Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée, avec au sommaire :

  • Les règles qui conduisent à un examen par le comité d'agrément
  • Les modalités d'examen des dossiers aux différentes étapes
  • Le déroulement de la séance
  • Le contenu des dossiers et les points d'attention du comité d'agrément.
Auteur(s):
Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Thèmes
:
Concertation.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhône-Méditerranée
Dates
Date de publication:
19/10/2017
Diffuseur:
Comité d'agrément du comité de bassin * Rhône-Méditerranée
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document mode-operatoire_Rhone-Mediterranee (1.32 Mo).
Page mise à jour le 17/11/2017
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