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Protection et gestion des espaces humides et aquatiques - Guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône Méditerranée et de Corse

Page mise à jour le 20/01/2017

Résumé

Ce guide est composé de 14 chapitres thématiques abordant différentes facettes des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts.
Près de 500 textes législatifs et règlementaires sont ainsi commentés et complétés par de la jurisprudence, des références à des dispositions complémentaires, des projets de réforme, des bilans de contentieux ou statistiques. Malgré la densité de l'information, la lecture est agréable, illustrée par de nombreux schémas, tableaux et cartes, ainsi que des logos pour visualiser en un clin d'œil le type d'information fourni.

Ce guide s'adresse à toute personne recherchant des informations dans le domaine du droit applicable aux zones humides. Juristes, mais également gestionnaires, propriétaires, institutionnels, bureaux d'études et élus pourront ainsi trouver matière face à leurs interrogations.

Auteur(s)
Olivier CIZEL
Type de document
Guide méthodologique
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Législation Réglementation
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Milieux humides
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français