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SAGE Allier aval - Rapport environnemental

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

La procédure d’évaluation environnementale est un outil d’aide à la décision qui vise à repérer de manière préventive les impacts potentiels des orientations du SAGE sur l’environnement et ainsi à mieux apprécier les incidences environnementales des politiques publiques.

L’évaluation environnementale du SAGE du bassin,versant de l’Allier aval a été réalisée en parallèle de la rédaction des documents du SAGE et s’appuie sur les dispositions du décret du 27 mai 2005.

Auteur(s)
Etablissement Public Loire
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allier aval
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Evaluation environnementale
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français