Résumé
Déclaration environnementale associée à la révision partielle du SAGE de la Bièvre, rédigée en application du 2°du I de l’article L.122-9 du Code de l’environnement pour le compte du Préfet et annexée à l'arrêté n°2023-02397 du 4 juillet 2023 portant approbation du SAGE révisé.
Auteur(s)
Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre (SMBVB)
Diffuseur
Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre (SMBVB)
Type de document
Evaluation environnementale
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Evaluation environnementale
Révision de SAGE
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Ressources en ligne
Langue
Français