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Cahier des charges pour la réalisation d'un guide eau et urbanisme

Page mise à jour le 29/06/2016

Soumis par Caroline ROHART le 07/05/2014

Bonjour,


Je suis à la recherche d'un cahier des charges pour la réalisation d'un guide de compatibilité eau et urbanisme par rapport aux dispositions et recommandations du SAGE. Auriez-vous réalisé dans votre structure un tel document. Si oui, est-il possible d'en récupérer le CCTP ?


En vous remerciant par avance


Cordialement


Cécile FOURMARIER-MOLAS


Animatrice du SAGE de l'estuaire de la Loire

Bonjour,

Dans le cadre de la mise en oeuvre des SAGE du bassin de la Somme, nous souhaiterions externaliser la réalisation d'un guide de mise en compatibilité des documents d'urbanisme. Avez-vous réalisé au sein de vos structures des prestations analogues.Si oui, pourriez-vous nous faire parvenir le CCTP correspondant ?

En vous remerciant par avance

Virginie Sené

Chargée de projet du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers

Soumis par Virginie SENE le 12/12/2019 Permalien

En réponse à par Virginie SENE

Bonjour,

A toutes fin utiles, nous avons rédigé un Guide technique "ANC et urbanisme" pour aider à la mise en oeuvre de certaines dispositions et règle du SAGE Argoat-Trégor-Goëlo, à destination des services "assainissement" et "urbanisme" des collectivités.

Si cela vous intéresse, je peux vous le transmettre.

Cordialement,

Emilie Kolodziejczyk

Chargée de mission SAGE ATG

Soumis par Emilie KOLODZIEJCZYK (non vérifié) le 16/12/2019 Permalien

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