Aller au contenu principal

Recherche contrat territorial multithématique

Page mise à jour le 29/06/2016

Soumis par Carine BIOT le 08/04/2013

Bonjour,

le SAGE Val Dhuy Loiret a la particularité d'être le plus petit du bassin Loire-Bretagne. Ainsi, l'ensemble des actions pour la mise en oeuvre peut être contenu dans un seul contrat.

Pour les thématiques "pollutions diffuses" et "milieux aquatiques", nous utiliserons l'outil contrat territorial de l'Agence de l'Eau, mais, afin d'avoir une vision globale de l'ensemble des actions sur le territoire, nous souhaiterions un document qui regroupe toutes les thématiques et qui permet d'engager l'ensemble des acteurs dans la mise en oeuvre du SAGE.

Existe-t-il à votre connaissance sur le bassin Loire-Bretagne des documents contractuels (ou non) regroupant l'ensemble des thématiques (y compris assainissement et eaux pluviales par exemple) ?

Je suis également preneuse des différents contrats territoriaux afin de m'en inspirer pour notre futur document et également des documents qui peuvent exister sur les autres bassins.

Merci par avance.

Cordialement,

Carine BIOT
Animatrice du SAGE Val Dhuy Loiret

Bonjour,

Je suis basée en Ile-de-France et je suis animatrice du contrat de bassin Marne Confluence 2010-2015. Je vais vous l'envoyer par mail à l'adresse indiquée dans le sujet.

Le Contrat traite des volets assainissement, milieux naturels, eaux pluviales et sensibilisation du public. Je ne sais pas si les contrats de bassin sont différents des contrats territorialisés, mais peut-être aurez-vous ainsi quelques pistes ou premières idées.

Cordialement,

Aurélie NAUD
Syndicat Marne Vive
01.45.11.65.72

Soumis par Aurélie NAUD (non vérifié) le 10/04/2013 Permalien

Bonjour,

Le bassin Hers-Mort - Girou a fait l'objet d'un plan d'action territorial de 2008 à 2012 sur le thème des pollutions diffuses et du ruissellement. Cette démarche a servi de cadre pour engager des actions de réduction des produits phytosanitaires, de plantations de haies, d'études sur la restauration des milieux aquatiques.

Je vous adresse par courriel le dossier de synthèse.

Bien cordialement,

Sylvain Macé
Animateur du SAGE Hers-Mort - Girou
SMBVH 45, rue Paule Raymondis 31200 TOULOUSE

Soumis par Sylvain MACE (non vérifié) le 11/04/2013 Permalien

Bonjour Carine,

Je travaille également à la mise en oeuvre opérationnelle d'un SAGE, le SAGE Célé, qui a été adopté en mars 2012.

Nous avons des dispositions qui traitent aussi bien des problématiques qualitatives que quantitatives ou relatives aux milieux naturels ou aux usages. Vous pouvez consulter les documents du SAGE sur Gest'eau ou sur www.valleeducele.com.

Je viens d'être recrutée début 2013 afin de décliner ces dispositions en actions opérationnelles qui rentreront dans le cadre d'un contrat territorial multithématique labellisé contrat de rivière. Ce type de contrat est tout nouveau sur le bassin Adour-Garonne, il découle du Xème programme d'intervention de l'Agence qui va de 2013 à 2018 et est vraiment présenté comme l'outil opérationnel de mise en oeuvre d'un SAGE. Je ne sais pas si ce type de contrat existe sur territoire de Loire-Bretagne.

J'espère que ma réponse vous aura un peu éclairée.

Cordialement,

Aurélie BELVEZET,
Chargée de l'élaboration du Contrat de Rivière Célé
a.belvezet@smbrc.com

Soumis par Aurélie BELVEZET (non vérifié) le 12/04/2013 Permalien

Ajouter un commentaire