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SAGE et restauration morphologique des cours d'eau

Page mise à jour le 29/06/2016

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 06/12/2013

Bonjour,


En cours d'élaboration, le SAGE Allan a mandaté un groupe technique pour compléter le diagnostic "morphologie" des cours d'eau de son périmètre. Des tronçons de cours d'eau et des priorités de travaux de restauration morphologique ont été définis.


La question se pose actuellement de faire évoluer le mandat de ce comité technique : pour permettre aux maîtres d'ouvrages potentiels d'engager des études sur les tronçons identifiés, le comité technique pourrait travailler sur un cahier des charges "type" pour des études d'avant-projet. Ceci permet de garder une certaine homogénéité à l'échelle du SAGE.


Ma question est la suivante : le cahier des charges ainsi élaboré pourra-t-il être intégré en tant que tel dans le document du SAGE (qui n'est pas encore approuvé) ? Si oui sous quel format, en annexe par exemple ?


Si vous avez eu une démarche similaire, merci de me donner des précisions sur l'organisation d'un tel comité technique, la rédaction du CCTP et son intégration dans le SAGE, les modalités d'accompagnement des maîtres d'ouvrage potentiels par la cellule d'animation du SAGE (assistance technique ou relais d'information), etc.


Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

Pour la question sur l'intégration dans le SAGE, notre SAGE (presque arrêté, à quelques jours près) fait appel à trois cahiers des charges dans différentes dispositions. Pour ces cahiers des charges, deux n'étaient pas encore rédigés au moment de la consultation donc il est indiqué dans les dispositions "Dans un souci de cohérence à l’échelle du SAGE, il est fortement souhaitable que cet inventaire s’appuie sur le « guide d’inventaire des cours d’eau », qui sera validé par la commission locale de l’eau, et qui sera disponible sur le site internet du SAGE à l’adresse suivante : www.sagerancefremur.org. Il sera fourni aux collectivités concernées à leur demande."

Pour le cahier des charges qui était rédigé, la disposition indique "Dans un souci de cohérence à l’échelle du SAGE, il est recommandé de réaliser ces inventaires à partir du cahier des charges type fourni en annexe n°3 du présent PAGD.", le cahier des charges étant du coup dans les annexes du PAGD ...

Bien cordialement.

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 06/12/2013 Permalien

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