Aller au contenu principal

Lettre d'information du 2 octobre 2013

Page mise à jour le 02/10/2013

Résumé

  • Enquête de satisfaction

  • Témoignage - Procédure de révision d'un SAGE

  • La Trame Verte et Bleue dans les documents d'urbanisme et de planification

  • Programme de repeuplement de l'anguille : lancement d'un appel à projets

  • SAGE et continuité écologique des cours d'eau

  • Le SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés approuvé

Témoignage - Procédure de révision d'un SAGE

Le cas du SAGE Ill-Nappe-Rhin









Delphine Rousset

L'élaboration du SAGE Ill-Nappe-Rhin a été motivée par la nécessité de disposer d'un plan de gestion unique pour la nappe phréatique rhénane et les cours d'eau de la plaine d’Alsace, de façon à ce que les différentes opérations soient cohérentes à l'échelle du bassin.


Approuvé le 17 janvier 2005, le SAGE fait aujourd’hui l’objet d’une révision afin de se mettre en conformité avec les dispositions réglementaires.


L’équipe Gest’eau s’est intéressée de plus près à cette procédure et a recueilli le témoignage de Delphine ROUSSET, animatrice du SAGE Ill-Nappe-Rhin.





A la une

La Trame Verte et Bleue dans les documents d'urbanisme et de planification









Deux guides méthodologiques sur la prise en compte de la Trame Verte et Bleue dans les documents d'urbanisme et de planification ont été mis en ligne. Le premier document est un guide sur la TVB et les documents d'urbanisme tandis que le deuxième concerne la TVB et sa traduction dans les Schémas de COhérence Territoriale et Plans Locaux d'Urbanisme.



Programme de repeuplement de l'anguille : lancement d'un appel à projets









Le Ministère en charge du développement durable, avec le soutien technique et financier de l'Onema, mettent en place un programme de repeuplement de l'anguille dans les différentes unités de gestion de l'anguille issues du Plan de gestion de l'anguille - PGA (décret n°2010-1100). Un appel à projets qui vise à susciter sur le terrain les projets de repeuplement dans les différents bassins a été lancé.



SAGE et continuité écologique des cours d'eau









Guide techniqueLa DREAL Languedoc-Roussillon, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse et l'Onema ont récemment publié un document intitulé "SAGE et continuité écologique des cours d'eau : quels leviers d'action pour répondre aux enjeux ?". Il vise à préciser l'articulation entre la démarche SAGE et les chantiers de préservation et de restauration de la continuité écologique des cours d'eau.



SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés approuvé


Le SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés a été signé le 30 août 2013 en présence de M. Philippe MARTIN, ministre de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie. Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), le règlement ainsi que l'arrêté préfectoral portant approbation du SAGE sont disponibles dans les documents du SAGE.




Derniers documents mis en ligne














SAGE Dropt : dossier préliminaire


Le SAGE Dropt s'est doté d'un dossier préliminaire contenant notamment un rapport de présentation du territoire, une proposition de périmètre et une proposition-cadre de Commission Locale de l'Eau. Les grands enjeux de l'eau et des milieux aquatiques du bassin Dropt sont également largement évoqués. Plusieurs annexes sont proposées en complément.


















SAGE Tille : diagnostic partagé


Le diagnostic partagé du SAGE Tille a pour objet de déterminer les causes de la dégradation des milieux aquatiques en mettant en relation les éléments de l'état initial. Le cadre méthodologique proposé pour sa réalisation s'appuie sur une évaluation de trois pressions d'origine humaine que sont les prélèvements, les rejets et l'aménagement du territoire.


















SAGE Allan : état initial


L'état initial du SAGE Allan, approuvé par la Commission Locale de l'Eau le 10 juillet 2013, constitue un préalable indispensable à l'élaboration de ce SAGE. Constitué de données fournies par les services de l'Etat, les collectivités territoriales et les organismes concernés remerciés, ce document n'a pas la prétention d'être exhaustif.





Contrats de milieu

Etat d'avancement













Carte de situation des contrats de milieu

Au 1er septembre 2013, 12 contrats sont en phase d'émergence (depuis l'initiation de la démarche jusqu'à la validation du dossier de candidature), 66 contrats sont en phase d'élaboration (depuis la rédaction du projet de contrat jusqu’à la signature du contrat entre les partenaires concernés), 63 contrats sont signés et en cours d'exécution, tandis que 120 contrats sont achevés.




Dernier document mis en ligne












Contrat Tarn-amont : programme d'interventions en milieu scolaire


Le comité de rivière du Tarn-amont, conscient que l’éducation à l’environnement passe également par les enfants, estime nécessaire de les sensibiliser à la richesse et à la fragilité des milieux qui les entourent. C’est pourquoi il a décidé d’inscrire dans le contrat de rivière la sensibilisation des scolaires comme une priorité en proposant un dépliant de quatre pages dédié à l'eau et aux milieux aquatiques.