Lettre d'information du 20 décembre 2018

Témoignage
Le projet ORACLE, Observatoire des Règlements et de l'Activité des CLE *
Le projet ORACLE est mené par une unité mixte de recherche associant l'ENGEES et Irstea. Il s'intéresse aux règlements des SAGE, et plus généralement au dispositif de SAGE et à sa gouvernance par la CLE * . Les acteurs des CLE et les animateurs de SAGE ont été sollicités pour réaliser cette étude qui propose un état des lieux sur les règlements et des pistes de réflexion pour améliorer l'effectivité des SAGE.
Les actualités sur Gest'eau
Changement climatique, biodiversité, préservation : quelles sont les préoccupations des Français dans le secteur de l'eau ?
Que pensent les Français de la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques et quelles sont les solutions qu'ils plébicitent ? C'est l'objet d'un baromètre d'opinion. Le changement climatique et la biodiversité arrivent en tête des préoccupations environnementales des Français , tandis que 89% d'entre eux indiquent vouloir être plus informés sur les différents sujets liés à l'eau.
Espèces exotiques envahissantes : un nouveau centre de ressources et une réglementation modernisée
Les espèces exotiques envahissantes (EEE) sont reconnues comme l'une des principales causes de l'érosion de la biodiversité. Dans ce cadre, un nouveau centre de ressources vient d'ouvrir ses portes. En termes de mise en oeuvre de la réglementation, de nouveaux documents techniques et nouvelles obligations sont récemment parus. Tour d'horizon.
Publication de l'étude sur les tableaux de bord des SAGE
Le suivi et l'évaluation de la mise en oeuvre des SAGE sont effectués, entre autres, à partir de tableaux de bord composés d'indicateurs. En 2017, l'OIEau a réalisé une étude sur les pratiques de conception et d'utilisation des tableaux de bord , afin de proposer des préconisations qui aideront à l'élaboration de ces outils de suivi. Le rapport de l'étude est maintenant en ligne !
Partage d'expériences
Le Mémo du SAGE SAGE Auzance Vertonne & cours d'eau côtiers

Le Syndicat Mixte du SAGE Auzance Vertonne & cours d'eau côtiers a réalisé un "Mémo du SAGE". Ce document a pour but de reprendre, de manière synthétique, les dispositions et mesures opérationnelles inscrites dans le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et les règles du règlement.

SAGE
Etat d'avancement
La situation des SAGE en décembre 2018

Au 15 décembre 2018, Gest'eau recense 191 SAGE. Parmi eux, 7 sont identifiés comme "non démarrés", 3 sont en instruction, 50 en élaboration et 120 sont mis en oeuvre . Enfin, 11 font l'objet d'une révision.

Documents ~ La sélection de Gest'eau
SAGE Sambre - Tableau de bord
Outil de suivi de la mise en oeuvre du SAGE, le tableau de bord rassemble les actions réalisées en faveur de la ressource en eau et des milieux aquatiques par le Parc naturel régional de l'Avesnois mais aussi par l'ensemble des partenaires et des structures présentes sur le territoire. Un bilan de l'atteinte des objectifs fixés par la Commission Locale de l'Eau y est aussi dressé.
SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer - Projet soumis à consultation
Le projet de SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été approuvé par la CLE le 28 septembre 2018. Il se compose d'un PAGD, d'un règlement, d'un tome 1 (présentation du SAGE, synthèse de l'état des lieux et principaux enjeux) et d'un tome 2 (les objectifs du SAGE et leurs moyens de mises en oeuvre, évaluation des moyens matériels et financiers), ainsi que d'annexes.
Etat d'avancement
La situation des contrats de milieu * en décembre 2018

Au 15 décembre 2018, la communauté des acteurs de gestion intégrée de l'eau Gest'eau recense 287 contrats de milieu. Parmi eux, 5 sont en phase d'émergence, 15 sont en phase d'élaboration et 67 sont signés , en cours d'exécution.

Document ~ La sélection de Gest'eau
Contrat Asse et ses affluents - Dossier définitif
La signature du contrat de rivière "l'Asse et ses affluents" a eu lieu le 13 décembre 2018 à Bras d'Asse. La mise en oeuvre effective s'étendra sur cinq années, sur la période 2018-2023. Les documents constitutifs sont les suivants : document technique (tome 1), programme d'actions (tome 2), synthèse (tome 3) et document contractuel (tome 4).
Fichier attaché : picto document gesteau-lettre-20181220.pdf (108.32 Ko).
 Lettre d'information du 20 décembre 2018
  • Témoignage - Le projet ORACLE, Observatoire des Règlements et de l'Activité des CLE *
  • Changement climatique, biodiversité, préservation : quelles sont les préoccupations des Français dans le secteur de l'eau ?
  • Espèces exotiques envahissantes : un nouveau centre de ressources et une réglementation modernisée
  • Publication de l'étude sur les tableaux de bord des SAGE
  • Partage d'expériences - Le Mémo du SAGE SAGE Auzance Vertonne & cours d'eau côtiers
  • La situation des SAGE en décembre 2018
  • La situation des contrats de milieu * en décembre 2018
Page mise à jour le 20/12/2018
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